Add to ORKGSieyès Emmanuel-Joseph. Résultat du scrutin pour la nomination des adjoints au comité de marine, lors de la séance du 14 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 219
Chabroud Charles. Résultat du scrutin de la nomination du nouveau Président et des secrétaires, lors...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Nomination d'un nouveau président et de nouveaux secrétaires, lors d...
Adresse du régiment royal la Marine, lors de la séance du 19 avril 1790. In: Archives Parlementaires...
Sieyès Emmanuel-Joseph. Levée de la séance du 11 juin 1790 pour procéder aux nominations du comité d...
Fréteau . Nomination des membres du comité de la marine, lors de la séance du 13 octobre 1789. In: A...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Résultat du scrutin pour la nomination des secrétaires, lors de la sé...
Sieyès Emmanuel-Joseph. Décret relatif au régiment Royal-Marine, lors de la séance du 13 juin 1790. ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Résultat du scrutin pour la nomination des adjoints au comité ecclésias...
Faydel Jean-Felix. Résultats du scrutin pour la nomination du comité militaire, lors de la séance du...
Vernier Théodore. Décret relatif à la nomination des commissaires pour les billets de la Caisse d'es...
Résultat des scrutins pour la nomination du président et des secrétaires de l' Assemblée, lors de la...
Résultat de la nomination des secrétaires, lors de la séance du 23 novembre 1789. In: Archives Parle...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Résultat du scrutin pour la nomination du président, lors de la séa...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Résultat de scrutin pour l'élection des secrétaires, lors de la séan...
Décret sur les prévôts de la marine, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin. In: Archives Parle...
Chabroud Charles. Résultat du scrutin de la nomination du nouveau Président et des secrétaires, lors...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Nomination d'un nouveau président et de nouveaux secrétaires, lors d...
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