Renvoi au comité ecclésiastique du mémoire du sieur l'Herminier, lors de la séance du 15 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 228
Renvoi au comité ecclésiastique de la lettre de la dame Scott, supérieure du couvent de Saint-Cloud,...
Renvoi au comité de santé de l'ouvrage de médecine du sieur Quéquie, lors de la séance du 9 novembre...
Résultat des élections des secrétaires et du Président, lors de la séance du 19 juin 1790 au soir. I...
Renvoi au comité ecclésiastique du mémoire du sieur l'Herminier, lors de la séance du 15 juin 1790. ...
Renvoi au comité ecclésiastique d'une lettre concernant l'abbé Raff, lors de la séance du 1er juin 1...
Renvoi au comité ecclésiastique de la réclamation de l'ambassadeur d'Angleterre concernant le collèg...
Renvoi au comité ecclésiastique du rapport sur le sort des curés et vicaires, lors de la séance du 2...
Renvoi au comité ecclésiastique de la pétition des vicaires des paroisses supprimées, lors de la séa...
Renvoi au comité ecclésiastique de la lettre du sieur Benoit Boulet, prêtre à Paris, lors de la séan...
Gouttes Jean-Louis. Démission de plusieurs députés du comité ecclésiastique, lors de la séance du 6 ...
Lavie Marc Antoine. Renvoi au comité d'aliénation de la lettre de M. Dietrich, maire de Strasbourg, ...
Lanjuinais Jean-Denis. Renvoi au comité ecclésiastique du projet de décret relatif au paiement des c...
Renvoi au comité des lettres de cachet d'une lettre du ministre Guignard, lors de la séance du 16 se...
Renvoi aux comités de constitution et ecclésiastiques de la lettre de sieur Talma, lors de la séance...
Bouchotte Pierre Paul, Treilhard Jean-Baptiste, Thibault Anne Alexandre-Marie. Renvoi au comité eccl...
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