Add to ORKGDécret fixant à Vervins un chef-lieu de district du département de l'Aisne, lors de la séance du 16 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 235
Gossin Pierre François. Décret fixant à Marcigny le siège du 7e district du département de Saône-et-...
Gossin Pierre François. Décret fixant à Monthivilliers un siège de district, lors de la séance du 9 ...
Décret fixant le chef-lieu du département des Ardennes, lors de la séance du 8 mai 1790. In: Archive...
Décret fixant à Vervins un chef-lieu de district du département de l'Aisne, lors de la séance du 16 ...
Giraud Duplessis Pierre-Guillaume. Projet de décret fixant à Vervins un chef-lieu de district du dép...
Décret fixant à Privas le chef-lieu du département de l'Ardèche, lors de la séance du 9 septembre 17...
Décret fixant le chef-lieu du département du Pas-de-Calais, lors de la séance du 28 juillet 1790. In...
Décret fixant à Pau le chef-lieu du département des Basses-Pyrénées, lors de la séance du 4 octobre ...
Décret fixant à Niort le chef-lieu du département des Deux-Sèvres, lors de la séance du 16 septembre...
Décret fixant à Saintes le chef-lieu du département de la Charente-inférieure, lors de la séance du ...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Décret fixant à Laon le chef-lieu du département de...
Projet de décret fixant à Pau le chef-lieu du département des Basses-Pyrénées, lors de la séance du ...
Gossin Pierre François. Décret fixant à Clermont le chef-lieu du Puy-de-Dôme, lors de la séance du 3...
Giraud Duplessis Pierre-Guillaume. Rapport sur le chef-lieu de district du département de l'Aisne, l...
Gossin Pierre François. Décret fixant à Bastia le chef-lieu du département de la Corse, lors de la s...
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