Discussion de l'article 2 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790

Gouttes, Jean-Louis
Jacquemart, Claude
Marolles, Claude-Eustache-François
Martineau, Louis Simon
Grégoire, Henri
Aubert, Edme
Dillon, Dominique, abbé
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Gérard, Michel
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Treilhard, Jean-Baptiste
Garat (Aîné), Dominique
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Lavie, Marc David

January 1883

Gouttes Jean-Louis, L'abbé Jacquemart, Abbé Marolles, Martineau Louis-Simon, Grégoire Baptiste Henri...

Discussion de l'article 2 du projet de décret concernant le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 15 mars 1790

Pervinquière de la Baudonnière, Mathieu Joseph Séverin
Faydel, Jean-Felix
Grellet de Beauregard, Jean-Baptiste
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Long, Pierre
Cazalès, Jacques Antoine de
Populus, Marc Etienne
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Naurissart, Louis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel

January 1881

Pervinquiere Mathieu-Joseph-Séverin, Faydel Jean-Felix, Grellet de Beauregard Jean-Baptiste, Foucaul...

Discussion de l'article 2 du projet de décret concernant le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 15 mars 1790

Pervinquière de la Baudonnière, Mathieu Joseph Séverin
Faydel, Jean-Felix
Grellet de Beauregard, Jean-Baptiste
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Long, Pierre
Cazalès, Jacques Antoine de
Populus, Marc Etienne
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Naurissart, Louis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel

January 1881

Pervinquière de la Baudonnière Mathieu Joseph Séverin, Faydel Jean-Felix, Grellet de Beauregard Jean...

Discussion de l'article 2 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Bourdon, Antoine
Grégoire, Henri
Le Chapelier, Isaac René Guy
Martineau, Louis Simon
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Lanjuinais, Jean Denis
Garat Aîné, Dominique
Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Thibault, Anne Alexandre Marie
Gouttes, Jean-Louis
Devillas, Jean-Baptiste

January 1883

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Bourdon Antoine, Grégoire Baptiste Henri, Abbé,...

Discussion sur l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790

Coulmiers, François Simmonet de
Fumel de Montségur, Philibert, marquis de
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Grégoire, Henri
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Lanjuinais, Jean Denis
Goupil de Préfeln, Guillaume François

January 1883

Coulmiers François Simmonet de, Fumel de Montségur Philibert, marquis de, Bousmard de Chantraine Hen...

Discussion sur l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790

Coulmiers, François Simmonet de
Fumel de Montségur, Philibert, marquis de
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Grégoire, Henri
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Lanjuinais, Jean Denis
Goupil de Préfeln, Guillaume François

January 1883

Coulmiers François Simmonet de, Fumel Monségur Philibert, marquis de, Bousmard de Chantraine Henri-J...

Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790

Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Bouchotte, Pierre Paul
Le Chapelier, Isaac René Guy
Martineau, Louis Simon
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Bonal, François de
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Camus, Armand Gaston
Treilhard, Jean-Baptiste
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Virieu, François Henri, comte de
Forest de Masmoury, Jean-Pierre
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1883

Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Bouchotte Pierre Paul, Le Chapelier Isaac René Guy, Martin...

Discussion de l'article 3 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Martineau, Louis Simon
Cazalès, Jacques Antoine de
Robespierre, Maximilien
Gouttes, Jean-Louis
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1883

Durand de Maillane Pierre-Toussaint, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Martineau Louis-Simon...

Discussion de l'article 3 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Martineau, Louis Simon
Cazalès, Jacques Antoine de
Robespierre, Maximilien
Gouttes, Jean-Louis
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1883

Durand de Maillane Pierre Toussaint, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Martineau Louis Simon...

Discussion de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Gouttes, Jean-Louis
Martineau, Louis Simon
Robespierre, Maximilien
Alquier, Charles-Jean
André, Antoine Balthazar d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1883

Gouttes Jean-Louis, Martineau Louis Simon, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, ...

Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790

Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Bouchotte, Pierre Paul
Le Chapelier, Isaac René Guy
Martineau, Louis Simon
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Bonal, François de
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Camus, Armand Gaston
Treilhard, Jean-Baptiste
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Virieu, François Henri, comte de
Forest de Masmoury, Jean-Pierre
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1883

Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Bouchotte Pierre Paul, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Martin...

Discussion de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Gouttes, Jean-Louis
Martineau, Louis Simon
Robespierre, Maximilien
Alquier, Charles-Jean
André, Antoine Balthazar d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1883

Gouttes Jean-Louis, Martineau Louis-Simon, Robespierre Maximilien, Alquier Charles-Jean, André Antoi...

Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790

Montcalm-Gozon, Jean-Paul Joseph François, marquis de
Roederer, Pierre Louis
Martineau, Louis Simon
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Roger, Jean-Pierre
Pégot, Bertrand
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Peretti della Roca, Charles, Antoine

January 1883

Montcalm-Gozon Jean-Paul-Joseph-François, marquis de, Roederer Pierre Louis, Martineau Louis Simon, ...

Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790

Thévenot de Maroise, Jean-Baptiste
Féraud, Charles
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Grégoire, Henri
Barnave, Antoine
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Garat (Aîné), Dominique
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Robespierre, Maximilien
Martineau, Louis Simon
Jacquemart, Claude
Bonal, François de
Camus, Armand Gaston
Rewbell, Jean François

January 1883

Thévenot de Maroise Jean-Baptiste, Féraud, Duquesnoy Adrien-Cyprien, Grégoire Baptiste Henri, Abbé, ...

Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790

Gouttes, Jean-Louis
Jacquemard, Claude
Marolles, Claude Eustache François
Martineau, Louis Simon
Grégoire, Henri
Aubert, Edme
Dillon, Dominique, abbé
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Gérard, Michel
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Treilhard, Jean-Baptiste
Garat Aîné, Dominique
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Lavie, Marc David

January 1883

Gouttes Jean-Louis, L'abbé Jacquemart, Abbé Marolles, Martineau Louis Simon, Grégoire Baptiste Henri...

Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790

Gouttes, Jean-Louis
Jacquemart, Claude
Marolles, Claude-Eustache-François
Martineau, Louis Simon
Grégoire, Henri
Aubert, Edme
Dillon, Dominique, abbé
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Gérard, Michel
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Treilhard, Jean-Baptiste
Garat (Aîné), Dominique
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Lavie, Marc David

January 1883

Gouttes Jean-Louis, L'abbé Jacquemart, Abbé Marolles, Martineau Louis-Simon, Grégoire Baptiste Henri...

Discussion de l'article 2 du projet de décret concernant le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 15 mars 1790

Pervinquière de la Baudonnière, Mathieu Joseph Séverin
Faydel, Jean-Felix
Grellet de Beauregard, Jean-Baptiste
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Long, Pierre
Cazalès, Jacques Antoine de
Populus, Marc Etienne
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Naurissart, Louis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel

January 1881

Pervinquiere Mathieu-Joseph-Séverin, Faydel Jean-Felix, Grellet de Beauregard Jean-Baptiste, Foucaul...

Discussion de l'article 2 du projet de décret concernant le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 15 mars 1790

Pervinquière de la Baudonnière, Mathieu Joseph Séverin
Faydel, Jean-Felix
Grellet de Beauregard, Jean-Baptiste
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Long, Pierre
Cazalès, Jacques Antoine de
Populus, Marc Etienne
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Naurissart, Louis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel

January 1881

Pervinquière de la Baudonnière Mathieu Joseph Séverin, Faydel Jean-Felix, Grellet de Beauregard Jean...

Discussion de l'article 2 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Bourdon, Antoine
Grégoire, Henri
Le Chapelier, Isaac René Guy
Martineau, Louis Simon
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Lanjuinais, Jean Denis
Garat Aîné, Dominique
Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Thibault, Anne Alexandre Marie
Gouttes, Jean-Louis
Devillas, Jean-Baptiste

January 1883

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Bourdon Antoine, Grégoire Baptiste Henri, Abbé,...

Discussion sur l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790

Coulmiers, François Simmonet de
Fumel de Montségur, Philibert, marquis de
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Grégoire, Henri
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Lanjuinais, Jean Denis
Goupil de Préfeln, Guillaume François

January 1883

Coulmiers François Simmonet de, Fumel de Montségur Philibert, marquis de, Bousmard de Chantraine Hen...

Discussion sur l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790

Coulmiers, François Simmonet de
Fumel de Montségur, Philibert, marquis de
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Grégoire, Henri
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Lanjuinais, Jean Denis
Goupil de Préfeln, Guillaume François

January 1883

Coulmiers François Simmonet de, Fumel Monségur Philibert, marquis de, Bousmard de Chantraine Henri-J...

Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790

Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Bouchotte, Pierre Paul
Le Chapelier, Isaac René Guy
Martineau, Louis Simon
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Bonal, François de
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Camus, Armand Gaston
Treilhard, Jean-Baptiste
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Virieu, François Henri, comte de
Forest de Masmoury, Jean-Pierre
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1883

Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Bouchotte Pierre Paul, Le Chapelier Isaac René Guy, Martin...

Discussion de l'article 3 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Martineau, Louis Simon
Cazalès, Jacques Antoine de
Robespierre, Maximilien
Gouttes, Jean-Louis
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1883

Durand de Maillane Pierre-Toussaint, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Martineau Louis-Simon...

Discussion de l'article 3 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Martineau, Louis Simon
Cazalès, Jacques Antoine de
Robespierre, Maximilien
Gouttes, Jean-Louis
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1883

Durand de Maillane Pierre Toussaint, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Martineau Louis Simon...

Discussion de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Gouttes, Jean-Louis
Martineau, Louis Simon
Robespierre, Maximilien
Alquier, Charles-Jean
André, Antoine Balthazar d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1883

Gouttes Jean-Louis, Martineau Louis Simon, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, ...

Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790

Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Bouchotte, Pierre Paul
Le Chapelier, Isaac René Guy
Martineau, Louis Simon
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Bonal, François de
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Camus, Armand Gaston
Treilhard, Jean-Baptiste
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Virieu, François Henri, comte de
Forest de Masmoury, Jean-Pierre
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1883

Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Bouchotte Pierre Paul, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Martin...

Discussion de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Gouttes, Jean-Louis
Martineau, Louis Simon
Robespierre, Maximilien
Alquier, Charles-Jean
André, Antoine Balthazar d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1883

Gouttes Jean-Louis, Martineau Louis-Simon, Robespierre Maximilien, Alquier Charles-Jean, André Antoi...

Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790

Montcalm-Gozon, Jean-Paul Joseph François, marquis de
Roederer, Pierre Louis
Martineau, Louis Simon
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Roger, Jean-Pierre
Pégot, Bertrand
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Peretti della Roca, Charles, Antoine

January 1883

Montcalm-Gozon Jean-Paul-Joseph-François, marquis de, Roederer Pierre Louis, Martineau Louis Simon, ...

Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790

Thévenot de Maroise, Jean-Baptiste
Féraud, Charles
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Grégoire, Henri
Barnave, Antoine
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Garat (Aîné), Dominique
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Robespierre, Maximilien
Martineau, Louis Simon
Jacquemart, Claude
Bonal, François de
Camus, Armand Gaston
Rewbell, Jean François

January 1883

Thévenot de Maroise Jean-Baptiste, Féraud, Duquesnoy Adrien-Cyprien, Grégoire Baptiste Henri, Abbé, ...

Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790

Gouttes, Jean-Louis
Jacquemard, Claude
Marolles, Claude Eustache François
Martineau, Louis Simon
Grégoire, Henri
Aubert, Edme
Dillon, Dominique, abbé
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Gérard, Michel
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Treilhard, Jean-Baptiste
Garat Aîné, Dominique
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Lavie, Marc David

January 1883

Gouttes Jean-Louis, L'abbé Jacquemart, Abbé Marolles, Martineau Louis Simon, Grégoire Baptiste Henri...

Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790

Gouttes, Jean-Louis
Jacquemart, Claude
Marolles, Claude-Eustache-François
Martineau, Louis Simon
Grégoire, Henri
Aubert, Edme
Dillon, Dominique, abbé
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Gérard, Michel
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Treilhard, Jean-Baptiste
Garat (Aîné), Dominique
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Lavie, Marc David

January 1883

Gouttes Jean-Louis, L'abbé Jacquemart, Abbé Marolles, Martineau Louis-Simon, Grégoire Baptiste Henri...

Discussion de l'article 2 du projet de décret concernant le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 15 mars 1790

Pervinquière de la Baudonnière, Mathieu Joseph Séverin
Faydel, Jean-Felix
Grellet de Beauregard, Jean-Baptiste
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Long, Pierre
Cazalès, Jacques Antoine de
Populus, Marc Etienne
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Naurissart, Louis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel

January 1881

Pervinquiere Mathieu-Joseph-Séverin, Faydel Jean-Felix, Grellet de Beauregard Jean-Baptiste, Foucaul...

Discussion de l'article 2 du projet de décret concernant le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 15 mars 1790

Pervinquière de la Baudonnière, Mathieu Joseph Séverin
Faydel, Jean-Felix
Grellet de Beauregard, Jean-Baptiste
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Long, Pierre
Cazalès, Jacques Antoine de
Populus, Marc Etienne
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Naurissart, Louis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel

January 1881

Pervinquière de la Baudonnière Mathieu Joseph Séverin, Faydel Jean-Felix, Grellet de Beauregard Jean...

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