Résultat des élections des secrétaires et du Président, lors de la séance du 19 juin 1790 au soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 378-379
Barnave Antoine. Réponse du Président à la députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séa...
Décret du 18 mars 1790 interprétatif du décret sur les procédures prévôtales. In: Archives Parlement...
Départ du président et de la députation chez le Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789. In: Archiv...
Résultat des élections des secrétaires et du Président, lors de la séance du 19 juin 1790 au soir. I...
Levée de la séance du 19 juin 1790 au matin pour procéder aux élections du Président et des secrétai...
Levée de séance pour procéder à l'élection du président, lors de la séance du 18 juillet 1790. In: A...
Levée de séance pour procéder à l'élection du président, lors de la séance du 18 juillet 1790. In: A...
Clôture de la séance du 20 novembre 1790 du matin afin de nominer le président et les secrétaires. I...
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Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
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Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Réponse du président à la députation de la municipalité et de la garde ...
Levée de la séance du 8 mai 1790 au matin pour procéder à l'élection du Président et des secrétaires...
Réponse du Roi au Président, lors de la séance du 19 septembre 1789. In: Archives Parlementaires de ...
Barnave Antoine. Réponse du Président à la députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séa...
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Décret du 18 mars 1790 interprétatif du décret sur les procédures prévôtales. In: Archives Parlement...
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Levée de séance pour procéder à l'élection du président, lors de la séance du 18 juillet 1790. In: A...
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Clôture de la séance du 20 novembre 1790 du matin afin de nominer le président et les secrétaires. I...
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Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
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