Mailly de Château-Renaud Antoine. Nomination de M. Antoine de Mailly de Château-Renaud comme député d'Aval, lors de la séance du 20 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 393
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Nomination des députés chargée d'aller témoigner leurs condoléances ...
Bonnay Charles François, marquis de. Nomination de M. Treilhard à la présidence de l'Assemblée, lors...
Béchant François. Nomination de M. l'abbé Bêchant en remplacement de M. de Gauville démissionnaire, ...
Antoine de Mailly. Nomination de M. Antoine de Mailly de Château-Renaud comme député d'Aval, lors de...
Mailly de Château-Renaud Antoine. Nomination de M. Mailly de Chateau-Renaud, lors de la séance du 21...
Chasset Charles Antoine. Nomination du président et des secrétaires de l'Assemblée, lors de la séanc...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Nomination des députés pour aller au-devant du roi, lors de la séance d...
Du Mans de Bourglevesque Michel René. Nomination de M. Du Mans en remplacement de M. de Tessé, lors ...
Nomination de la députation qui se rendra près du roi, lors de la séance du 18 septembre 1790. In: A...
Nomination d'un nouveau député du Mans, lors de la séance du 11 juillet 1789. In: Archives Parlement...
Nomination de M. Bailly comme maire de Paris, lors de la séance du 16 juillet 1789. In: Archives Par...
Démeunier Jean Nicolas. Nomination d'une députation auprès du Roi, lors de la séance du 31 décembre ...
Chabroud Charles. Nomination de M. La Métherie comme troisième commissaire de la trésorerie, lors de...
Prieur Pierre-Louis, Du Mans de Bourglevesque Michel-René. Nomination de M. Du Mans de Bourg-l'Evèqu...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Nomination de MM. d'Elbecq, Lanjuinais et Brostaret comme nouveaux...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Nomination des députés chargée d'aller témoigner leurs condoléances ...
Bonnay Charles François, marquis de. Nomination de M. Treilhard à la présidence de l'Assemblée, lors...
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