Motion de M. Bouche sur les noms donnés par contrats, lors de la séance du 20 juin 1790

Bouche Charles-François, Ambly Claude Jean, marquis d'. Motion de M. Bouche sur les noms donnés par contrats, lors de la séance du 20 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 393