Vernier Théodore. Décret concernant l'hôpital de la ville de Bourges, lors de la séance du 21 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 397
Rectification au décret du 9 avril concernant l'emplacement de l'intendance de Bourges, lors de la s...
Gibert Louis-Bernard. Décret sur la comptabilité de l'ancien receveur de la province de Bourgogne, l...
Target Guy-Jean-Baptiste. Décret du 19 janvier 1790 sur l'appartenance du bourg de Saint-Laurent au ...
Vernier Théodore. Décret concernant une imposition par la ville de Bourges, lors de la séance du 1er...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département de Bourges, lors de la séance d...
Adresse du bourg du Châtelet en Brie, lors de la séance du 16 janvier 1790. In: Archives Parlementai...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Décret concernant la municipalité de Boulogne-en-Comminges, lors de l...
Adresse de la ville de Seure en Bourgogne, lors de la séance du 26 décembre 1789. In: Archives Parle...
Décret concernant les vainqueurs de la Bastille, lors de la séance du 19 juin 1790. In: Archives Par...
Defermon des Chapelières Jacques, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret concernant la police des bo...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Décret concernant M. de Bouillé, lors de la séance du 22 juin 1791. ...
Vernier Théodore. Décret sur les impositions de l'ancienne province de Bourgogne, lors de la séance ...
Vernier Théodore, Estagniol Nicolas Louis. Décrets concernant les villes d'Arras, Sedan, Dampierre e...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Décret portant aliénation de domaines nationaux à la vi...
Adresse de la ville de Bourges accompagnée d'un don patriotique, lors de la séance du 11 février 179...
Rectification au décret du 9 avril concernant l'emplacement de l'intendance de Bourges, lors de la s...
Gibert Louis-Bernard. Décret sur la comptabilité de l'ancien receveur de la province de Bourgogne, l...
Target Guy-Jean-Baptiste. Décret du 19 janvier 1790 sur l'appartenance du bourg de Saint-Laurent au ...
Vernier Théodore. Décret concernant une imposition par la ville de Bourges, lors de la séance du 1er...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département de Bourges, lors de la séance d...
Adresse du bourg du Châtelet en Brie, lors de la séance du 16 janvier 1790. In: Archives Parlementai...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Décret concernant la municipalité de Boulogne-en-Comminges, lors de l...
Adresse de la ville de Seure en Bourgogne, lors de la séance du 26 décembre 1789. In: Archives Parle...
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Defermon des Chapelières Jacques, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret concernant la police des bo...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Décret concernant M. de Bouillé, lors de la séance du 22 juin 1791. ...
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Menou Jacques François de Boussay, baron de. Décret portant aliénation de domaines nationaux à la vi...
Adresse de la ville de Bourges accompagnée d'un don patriotique, lors de la séance du 11 février 179...
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