Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Nouveau décret relatif à l'augmentation de solde des troupes, lors de la séance du 24 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 450-451
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret sur la nouvelle di...
Décret relatif à la solde des gardes nationales de Seine-et-Oise, lors de la séance du 16 septembre ...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel, Sieyès Emmanuel-Joseph. Discours de M. Le Pelletier de Sa...
Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis de. Nouveau décret relatif à l'augmentation de solde ...
Bouche Charles-François. Nouveau décret sur le contre-seing, lors de la séance du 12 octobre 1790. I...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Nouveau décret du 25 novembre 1789 sur le parlement de Metz. In: Archiv...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Lettre du corps représentatif du comté Venaissin, lors de...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Décret supprimant le traitement des députés en congé, lor...
Brevet de Beaujour Louis-Etienne. Décret relatif au remboursement de partie de la dette de l’Etat, l...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Réponse du Président au discours de la députation du dépa...
Gouttes Jean-Louis. Décret pour le payement de la solde des gardes françaises, lors de la séance du ...
Rostaing Just Antoine Marie Germain, marquis de. Décret sur l'augmentation de la solde des troupes, ...
Ajournement de la délibération sur le rapport relatif à la nouvelle division du royaume, lors de la ...
Ajournement de l'élection du nouveau Président, lors de la séance du 10 novembre 1789. In: Archives ...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Réponse du Président au discours de la députation de la b...
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