Add to ORKGObservations sur le rapport du comité de la marine par M. Bory, en annexe de la séance du 26 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 490-493
Renvoi au comité de la marine du mémoire de M. de La Luzerne sur les dépenses du département de la m...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de l...
Malouet Pierre Victor. Décret du comité de la marine sur le traitement pour la table des officiers à...
Observations sur le rapport du comité de la marine par M. Bory, en annexe de la séance du 26 juin 17...
Renvoi au comité de la marine de l'observation de M. Bouche sur la non exécution de certains décrets...
Curt Louis de. Rapport du comité de la marine sur les dépenses extraordinaires de la marine et des c...
Begouën Jacques François. Rapport du comité de la marine sur les Invalides de la marine, en annexe d...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine sur les dépenses extraordinaires...
Ajournement d'un rapport sur les classes de la marine, lors de la séance du 9 avril 1790. In: Archiv...
Malouet Pierre-Victor. Rapport du comité de la marine sur le traitement pour la table des officiers ...
Bouche Charles-François. Décrets concernant la fourniture des vivres de la marine, lors de la séance...
Dauchy Luc Jacques Edouard, Ricard de Sealt Gabriel Joseph Xavier. Lettre de M. Thévenard, ministre ...
Rapport des dépenses de la marine par le comité des finances, lors de la séance du 8 décembre 1789. ...
Renvoi au comité de marine de la pétition du corps des charpentiers, tonneliers, voiliers et calfats...
Renvoi au comité de la marine du mémoire de M. de La Luzerne sur les dépenses du département de la m...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de l...
Malouet Pierre Victor. Décret du comité de la marine sur le traitement pour la table des officiers à...
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