Décret sur les pensions, lors de la séance du 27 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 508-509
Ordre de travail du comité des pensions, en annexe de la séance du 24 mars 1790. In: Archives Parlem...
Camus Armand Gaston. Décret du comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du ...
Camus Armand Gaston. Décret relatif aux pensions des suisses et des gendarmes, lors de la séance du ...
Décret sur les pensions, lors de la séance du 27 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 18...
Décret sur le paiement des pensions ecclésiastiques, lors de la séance du 30 novembre 1790. In: Arch...
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Mise aux voix et appel nominal sur le décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier...
Mise aux voix et appel nominal sur le décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier...
Lebrun Charles François. Renvoi au comité des pensions du projet de décret sur les pensions des offi...
Décret sur le payement des pensions des septuagénaires pour 1790 et 1791, lors de la séance du 9 jan...
Premier rapport du comité des pensions, en annexe de la séance du 2 juillet 1790. In: Archives Parle...
Camus Armand Gaston. Décret sur le paiement des arrérages de pensions, lors de la séance du 7 août 1...
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Premier rapport du comité des pensions, en annexe de la séance du 2 juillet 1790. In: Archives Parle...
Décret sur le payement des pensions des septuagénaires pour 1790 et 1791, lors de la séance du 9 jan...
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