Add to ORKGMotion demandant que l'on enlève les attributs de l'esclavage du monument de la place des Victoires, lors de la séance du 28 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 541
Achard de Bonvouloir Luc René. Motion de M. Achard de Bonvouloir concernant les municipalités, lors ...
Motion pour envoyer une députation au Roi à l'occasion de la fête de Saint-Louis, lors de la séance ...
Motion d'un membre qui demande l'ouverture de la séance au matin à 9 heures, lors de la séance du 23...
Motion demandant que l'on enlève les attributs de l'esclavage du monument de la place des Victoires,...
Motion demandant l'exécution du décret du 3 avril sur les congés et effectifs de l'Assemblée, lors d...
Motion sur la fermeture des débats pour la Toussaint, lors de la séance du 31 octobre 1790. In: Arch...
Motion de réponse à la garde nationale de Lisieux, lors de la séance du 31 mai 1790. In: Archives Pa...
Ajournement de la motion concernant le début de la séance à midi de la séance du 23 juillet 1791. In...
Motion sur l'inscription du nom des opinants au procès-verbal, lors de la séance du 29 septembre 179...
Motion de M. d'Aiguillon relative au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de l...
Motion demandant l'insertion de l'adresse de la députation de la société du serment du jeu de paume ...
Motion sur la convocation d'une séance extraordinaire sur les domaines congéables, lors de la séance...
Motion demandant le renvoi au comité militaire de la lettre de la garde nationale de Lyon, lors de l...
Goupilleau de Fontenay Jean-François. Motion relative à la venue du roi en séance, lors de la séance...
Ajournement de la motion pour remettre en vigueur les lois contre les usuriers, lors de la séance du...
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