Add to ORKGDécret concernant des coupes et ventes de bois à Marchiennes, lors de la séance du 28 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 542
Merlin de Douai. Décret concernant la chasse, lors de la séance du 22 avril 1790. In: Archives Parle...
Décret du 11 avril 1790 concernant le paiement d'un semestre aux maîtres de poste. In: Archives Parl...
Décret sur les ventes de domaines nationaux aux municipalités, lors de la séance du 16 juillet 1790....
Décret concernant des coupes et ventes de bois à Marchiennes, lors de la séance du 28 juin 1790. In:...
Décret sur la tenue des foires et marchés, lors de la séance du 27 juin 1790. In: Archives Parlement...
Pétition de la commune de Marchienne, lors de la séance du 29 mai 1790. In: Archives Parlementaires ...
Décret concernant les sels, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin. In: Archives Parlementaires d...
Ricard Louis-Etienne. Rapport de M. Ricard sur des coupes et ventes de bois à Marchiennes, lors de l...
Décret concernant l'appel des jugements rendus par les municipalités, lors de la séance du 23 mars 1...
Camus Armand Gaston. Décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 17 septembre 17...
Ajournement du décret concernant les archives, lors de la séance du 2 septembre 1790. In: Archives P...
Décret concernant la vente des domaines des Augustins au département du Gard lors de la séance du 21...
Décret du 18 mars 1790 sur les bois et forets. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première...
Décret concernant la division du département de l'Auxerrois, lors de la séance du 27 janvier 1790. I...
Ajournement à une autre séance de la partie du décret concernant les métropoles, lors de la séance d...
Merlin de Douai. Décret concernant la chasse, lors de la séance du 22 avril 1790. In: Archives Parle...
Décret du 11 avril 1790 concernant le paiement d'un semestre aux maîtres de poste. In: Archives Parl...
Décret sur les ventes de domaines nationaux aux municipalités, lors de la séance du 16 juillet 1790....
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