Texte rectifié du décret sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, précédé du rapport de M. de La Rochefoucauld, en annexe de la séance du 29 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 569-575
Texte des lettres patentes du roi concernant la municipalité de Paris, en annexe de la séance du 22 ...
Renvoi au comité des recherches de la lettre et du mémoire y annexé en défense des officiers du régi...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 30 mai 1791. In: Archives Parlement...
Texte rectifié du décret sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, précédé du rapport de...
Texte des décrets relatifs à la division du royaume en annexe de la séance du 26 février 1790. In: A...
Texte du règlement de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 29 juillet 1789. In: Archives Parl...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Texte rectifié du décret sur les droits féodaux, lors de la séance...
Texte de la dénonciation du sieur La Tour-du-Pin par la commune de Paris en annexe de la séance du 1...
Texte définitif de l'instruction pour les assemblées administratives, en annexe de la séance du 12 j...
Texte des arrêtés du parlement de Toulouse des 25 et 27 septembre 1790, en annexe de la séance du 8 ...
Texte de la dénonciation de M. Champion de Cicé par la commune de Paris en annexe de la séance du 10...
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Texte de l'ensemble du décret sur la contribu...
Texte du décret général sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 3 ...
Déclaration du comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 24 avril 1790 sur la déno...
Heurtault de Lamerville (ou de La Merville) Jean-Marie. Texte définitif du décret sur le dessèchemen...
Texte des lettres patentes du roi concernant la municipalité de Paris, en annexe de la séance du 22 ...
Renvoi au comité des recherches de la lettre et du mémoire y annexé en défense des officiers du régi...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 30 mai 1791. In: Archives Parlement...
Texte rectifié du décret sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, précédé du rapport de...
Texte des décrets relatifs à la division du royaume en annexe de la séance du 26 février 1790. In: A...
Texte du règlement de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 29 juillet 1789. In: Archives Parl...
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La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Texte de l'ensemble du décret sur la contribu...
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Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 30 mai 1791. In: Archives Parlement...
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