Martineau Louis-Simon, Decrétot Jean-Baptiste, Duquesnoy Adrien-Cyprien. Amendements de MM. Martineau et Decrétot au décret sur les assemblées administratives, lors de la séance du 30 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 576
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Amendement de M. Regnaud proposant le maintien ...
Camus Armand Gaston. Amendements sur le décret relatif aux vicaires des églises supprimées, lors de ...
Lanjuinais Jean-Denis, Martineau Louis Simon. Amendement de M. Lanjuinais au décret sur les bois et ...
Martineau Louis Simon. Amendement de M. Martineau à l'article 1er du projet de décret sur la vente d...
Renvoi au comité ecclésiastique d'un amendement de M. Martineau concernant les rentiers du clergé, l...
Merlin de Douai, Martineau Louis Simon. Amendements de MM. Martineau et Merlin au projet de décret d...
Martineau Louis Simon. Amendement de M. Martineau sur le projet de décret relatif à la circonscripti...
Camus Armand Gaston, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Lebrun Charles...
Chasset Charles Antoine, Martineau Louis Simon. Amendement par M. Martineau de l'article 21 du décre...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Amendements de M. Merlin au décret sur la chasse, lors de la séanc...
Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis de. Amendement de MM. Camus et Martineau au projet de...
Goupilleau de Fontenay Jean-François, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Gouttes J...
Prieur de la Marne Pierre Louis. Amendement de M. Prieur sur le décret relatif aux troubles de Lorie...
Martineau Louis Simon, Gouttes Jean-Louis, Treilhard Jean-Baptiste. Amendement de M. Martineau à l'a...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Amendement de M. Regnaud proposant le maintien ...
Camus Armand Gaston. Amendements sur le décret relatif aux vicaires des églises supprimées, lors de ...
Lanjuinais Jean-Denis, Martineau Louis Simon. Amendement de M. Lanjuinais au décret sur les bois et ...
Martineau Louis Simon. Amendement de M. Martineau à l'article 1er du projet de décret sur la vente d...
Renvoi au comité ecclésiastique d'un amendement de M. Martineau concernant les rentiers du clergé, l...
Merlin de Douai, Martineau Louis Simon. Amendements de MM. Martineau et Merlin au projet de décret d...
Martineau Louis Simon. Amendement de M. Martineau sur le projet de décret relatif à la circonscripti...
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Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Amendements de M. Merlin au décret sur la chasse, lors de la séanc...
Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis de. Amendement de MM. Camus et Martineau au projet de...
Goupilleau de Fontenay Jean-François, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Gouttes J...
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