Discussion du projet de décret sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 1er juillet 1790

Discussion autour du projet de décret contenu dans le rapport sur la contribution patriotique, lors de la séance du 8 août 1790

Bourdon, Antoine
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Loys, Jean-Baptiste
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Kauffmann, Joseph Louis
Gouttes, Jean-Louis

January 1884

Bourdon Antoine, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Loys Jean-Baptiste, Aubergeon de Mu...

Discussion sur le projet de décret concernant les biens dépendant des fondations faites en faveur d'ordres, de corps et de corporation qui n'existent plus dans la Constitution française, lors de la séance du 26 septembre 1791

Lanjuinais, Jean Denis
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Camus, Armand Gaston
Démeunier, Jean Nicolas
Bouche, Charles-François

January 1888

Lanjuinais Jean Denis, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Camus Armand Gaston, Dém...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790

Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Chasset, Charles Antoine
Muguet de Nanthou, François Felix
Bonnay, Charles François, marquis de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Dillon, Dominique, abbé
Grégoire, Henri
Roederer, Pierre Louis
Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Breuvart, Jean-Léonard
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de

January 1881

Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Chasset Charles Antoine, Muguet de Nanthou François Felix,...

Discussion du projet de décret sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 1er juillet 1790

Martineau, Louis Simon
Legrand, Jérome
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Charrier, Marc-Antoine
Camus, Armand Gaston
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Delandine, Antoine François
Treilhard, Jean-Baptiste
Loys, Jean-Baptiste
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Andrieu, César Pierre

January 1883

Martineau Louis Simon, Legrand Jérome, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Charrier...

Discussion du projet de décret concernant les fondations dans les églises paroissiales, lors de la séance du 10 février 1791

Lanjuinais, Jean Denis
Treilhard, Jean-Baptiste
Tronchet, François Denis
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Guillou, René-Marie
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Lévis, Pierre Marc Gaston, duc de
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Breuvart, Jean-Léonard
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Defermon des Chapelières, Jacques
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1886

Lanjuinais Jean-Denis, Treilhard Jean-Baptiste, Tronchet François Denis, Tuault de la Bouverie Josep...

Discussion d'un projet de décret du comité des finances sur une demande, faite par la municipalité de Paris, d'une avance de fonds, lors de la séance du 10 mars 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Faydel, Jean-Felix
Maury, Jean Siffrein
Périsse-Duluc, Jean André
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Lanjuinais, Jean Denis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Camus, Armand Gaston
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1886

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Faydel Jean-Felix, Maury Jean Siffrein, abbé, Périsse Duluc Jea...

Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Grégoire, Henri
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Cazalès, Jacques Antoine de
Barnave, Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Roederer, Pierre Louis

January 1885

Estourmel Louis Marie, marquis d', Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Grégoire Henri Je...

Discussion de l'article 1 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790

Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Mougins de Roquefort, Antoine Boniface
Bourdon, Antoine

January 1883

Durand de Maillane Pierre Toussaint, Mougins de Roquefort Antoine Boniface, Bourdon Antoine. Discuss...

Discussion du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

André, Antoine Balthazar d'
Chabroud, Charles
Pétion de Villeneuve, Jérome
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Duport, Adrien Jean
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Daubert, Louis
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Malouet, Pierre Victor
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Barnave, Antoine

January 1885

André Antoine Balthazar d', Chabroud Charles, Pétion de Villeneuve Jérome, Brillat-Savarin Jean Anth...

Discussion du projet de décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791

André, Antoine Balthazar d'
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

André Antoine Balthazar d', Merlin de Douai Philippe Antoine, Boutteville-Dumetz Louis, Briois de Be...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790

Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy

January 1885

Martineau Louis Simon, Barnave Antoine, Prieur de la Marne Pierre Louis, Rewbell Jean François, Le C...

Discussion du projet de décret concernant la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juin 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1883

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Allarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d', La Roch...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 14 avril 1790

Eymar, Jean-François d'
Lavie, Marc David
Bonnay, Charles François, marquis de
Royer, Jean-Baptiste
Gouttes, Jean-Louis
Thoret, Jacques
Sallé de Chou, Etienne François

January 1881

Eymar Jean-François d', Lavie Marc Antoine, Bonnay Charles François, marquis de, Royer Jean-Baptiste...

Discussion sur le projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791

Maury, Jean Siffrein
Robespierre, Maximilien
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de

January 1885

Maury Jean Siffrein, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Mirabeau Honoré-Gabrie...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791

Lebrun, Charles François
Duport, Adrien Jean
André, Antoine Balthazar d'
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Roederer, Pierre Louis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Blin, Pierre François
Cazalès, Jacques Antoine de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Lebrun Charles François, Duport Adrien Jean, André Antoine Balthazar d', Briois de Beaumetz Bon-Albe...

Discussion autour du projet de décret contenu dans le rapport sur la contribution patriotique, lors de la séance du 8 août 1790

Bourdon, Antoine
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Loys, Jean-Baptiste
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Kauffmann, Joseph Louis
Gouttes, Jean-Louis

January 1884

Bourdon Antoine, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Loys Jean-Baptiste, Aubergeon de Mu...

Discussion sur le projet de décret concernant les biens dépendant des fondations faites en faveur d'ordres, de corps et de corporation qui n'existent plus dans la Constitution française, lors de la séance du 26 septembre 1791

Lanjuinais, Jean Denis
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Camus, Armand Gaston
Démeunier, Jean Nicolas
Bouche, Charles-François

January 1888

Lanjuinais Jean Denis, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Camus Armand Gaston, Dém...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790

Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Chasset, Charles Antoine
Muguet de Nanthou, François Felix
Bonnay, Charles François, marquis de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Dillon, Dominique, abbé
Grégoire, Henri
Roederer, Pierre Louis
Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Breuvart, Jean-Léonard
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de

January 1881

Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Chasset Charles Antoine, Muguet de Nanthou François Felix,...

Discussion du projet de décret sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 1er juillet 1790

Martineau, Louis Simon
Legrand, Jérome
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Charrier, Marc-Antoine
Camus, Armand Gaston
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Delandine, Antoine François
Treilhard, Jean-Baptiste
Loys, Jean-Baptiste
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Andrieu, César Pierre

January 1883

Martineau Louis Simon, Legrand Jérome, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Charrier...

Discussion du projet de décret concernant les fondations dans les églises paroissiales, lors de la séance du 10 février 1791

Lanjuinais, Jean Denis
Treilhard, Jean-Baptiste
Tronchet, François Denis
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Guillou, René-Marie
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Lévis, Pierre Marc Gaston, duc de
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Breuvart, Jean-Léonard
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Defermon des Chapelières, Jacques
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1886

Lanjuinais Jean-Denis, Treilhard Jean-Baptiste, Tronchet François Denis, Tuault de la Bouverie Josep...

Discussion d'un projet de décret du comité des finances sur une demande, faite par la municipalité de Paris, d'une avance de fonds, lors de la séance du 10 mars 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Faydel, Jean-Felix
Maury, Jean Siffrein
Périsse-Duluc, Jean André
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Lanjuinais, Jean Denis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Camus, Armand Gaston
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1886

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Faydel Jean-Felix, Maury Jean Siffrein, abbé, Périsse Duluc Jea...

Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Grégoire, Henri
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Cazalès, Jacques Antoine de
Barnave, Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Roederer, Pierre Louis

January 1885

Estourmel Louis Marie, marquis d', Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Grégoire Henri Je...

Discussion de l'article 1 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790

Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Mougins de Roquefort, Antoine Boniface
Bourdon, Antoine

January 1883

Durand de Maillane Pierre Toussaint, Mougins de Roquefort Antoine Boniface, Bourdon Antoine. Discuss...

Discussion du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

André, Antoine Balthazar d'
Chabroud, Charles
Pétion de Villeneuve, Jérome
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Duport, Adrien Jean
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Daubert, Louis
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Malouet, Pierre Victor
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Barnave, Antoine

January 1885

André Antoine Balthazar d', Chabroud Charles, Pétion de Villeneuve Jérome, Brillat-Savarin Jean Anth...

Discussion du projet de décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791

André, Antoine Balthazar d'
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

André Antoine Balthazar d', Merlin de Douai Philippe Antoine, Boutteville-Dumetz Louis, Briois de Be...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790

Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy

January 1885

Martineau Louis Simon, Barnave Antoine, Prieur de la Marne Pierre Louis, Rewbell Jean François, Le C...

Discussion du projet de décret concernant la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juin 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1883

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Allarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d', La Roch...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 14 avril 1790

Eymar, Jean-François d'
Lavie, Marc David
Bonnay, Charles François, marquis de
Royer, Jean-Baptiste
Gouttes, Jean-Louis
Thoret, Jacques
Sallé de Chou, Etienne François

January 1881

Eymar Jean-François d', Lavie Marc Antoine, Bonnay Charles François, marquis de, Royer Jean-Baptiste...

Discussion sur le projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791

Maury, Jean Siffrein
Robespierre, Maximilien
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de

January 1885

Maury Jean Siffrein, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Mirabeau Honoré-Gabrie...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791

Lebrun, Charles François
Duport, Adrien Jean
André, Antoine Balthazar d'
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Roederer, Pierre Louis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Blin, Pierre François
Cazalès, Jacques Antoine de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Lebrun Charles François, Duport Adrien Jean, André Antoine Balthazar d', Briois de Beaumetz Bon-Albe...

Discussion autour du projet de décret contenu dans le rapport sur la contribution patriotique, lors de la séance du 8 août 1790

Bourdon, Antoine
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Loys, Jean-Baptiste
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Kauffmann, Joseph Louis
Gouttes, Jean-Louis

January 1884

Bourdon Antoine, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Loys Jean-Baptiste, Aubergeon de Mu...

Discussion sur le projet de décret concernant les biens dépendant des fondations faites en faveur d'ordres, de corps et de corporation qui n'existent plus dans la Constitution française, lors de la séance du 26 septembre 1791

Lanjuinais, Jean Denis
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Camus, Armand Gaston
Démeunier, Jean Nicolas
Bouche, Charles-François

January 1888

Lanjuinais Jean Denis, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Camus Armand Gaston, Dém...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790

Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Chasset, Charles Antoine
Muguet de Nanthou, François Felix
Bonnay, Charles François, marquis de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Dillon, Dominique, abbé
Grégoire, Henri
Roederer, Pierre Louis
Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Breuvart, Jean-Léonard
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de

January 1881

Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Chasset Charles Antoine, Muguet de Nanthou François Felix,...

Discussion du projet de décret sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 1er juillet 1790

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