Add to ORKGAilly Michel François d', Defermon des Chapelières Jacques, Camus Armand Gaston. Demande des comités militaire et de la marine à rendre leur rapports, lors de la séance du 2 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 610
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine sur les dépenses extraordinaires...
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Demande d'impression à l'avance d'un rapport du comité de la mar...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre sur de nouveaux ...
Ailly Michel François d', Defermon des Chapelières Jacques, Camus Armand Gaston. Demande des comités...
Begouën Jacques-François. Demande de membres supplémentaires pour le comité de la marine, lors de la...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de l...
Décret demandant l'état des congés militaires, lors de la séance du 21 octobre 1790. In: Archives Pa...
Renvoi au comité de la marine de la lettre écrite par le Ministre de la marine, lors de la séance du...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre concernant les armements décrétés par l'Assem...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi au comité de la marine d'un mémoire sur les troupes de la marine, ...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre, lors de la séance du 2 octobre 1790. In: Arc...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Renvoi au comité militaire d'une lettre du régiment de Royal-Mari...
Bouche Charles-François, André Antoine Balthazar d'. Renvoi aux comités des rapport, des recherches ...
Démeunier Jean Nicolas. Demande de réunion des comités militaire et de la marine pour proposer un ar...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine sur les dépenses extraordinaires...
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Demande d'impression à l'avance d'un rapport du comité de la mar...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre sur de nouveaux ...
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