Add to ORKGLe Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel, Pardieu Guy Felix, comte de. Lettre du ministre de la marine annonçant des désordres maritimes sur les côtes de Provence, lors de la séance du 3 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 678-679
Renvoi au comité de la marine du mémoire et de la lettre des canonniers-marins-bourgeois de Toulon, ...
Lettre du ministre de la marine sur l'état des possessions coloniales, lors de la séance du 10 mars ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre sur de nouveaux ...
Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis de, Pardieu Guy Felix, comte de. Lettre du ministre d...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
Renvoi au comité de la marine de la lettre écrite par le Ministre de la marine, lors de la séance du...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de l...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine sur les dépenses extraordinaires...
Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre, lors de la séance du 2 octobre 1790. In: Arc...
Lettre du ministre de la marine sur un officier niçois, lors de la séance du 16 mars 1791. In: Archi...
Renvoi au comité de la marine de l'amendement de M. Malouet au projet de décret sur les délits commi...
Rewbell Jean François. Lettre du ministre de la marine au sujet du compte général sommaire des recet...
Lettre du ministre de la marine, M. le comte de la Luzerne, sur l'affaire de Toulon, datée du 6 déce...
Décret sur les prévôts de la marine, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin. In: Archives Parle...
Chabroud Charles. Lettre de M. Thévenard, ministre de la marine, relative aux familles de marins don...
Renvoi au comité de la marine du mémoire et de la lettre des canonniers-marins-bourgeois de Toulon, ...
Lettre du ministre de la marine sur l'état des possessions coloniales, lors de la séance du 10 mars ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre sur de nouveaux ...
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