Motion demandant l'insertion de l'adresse de la députation de la société du serment du jeu de paume au procès-verbal, lors de la séance du 3 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 690
Renvoi au comité d'imposition de la motion de Rœderer concernant l'obligation de signer les affiches...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Motion de M. Fréteau relative à l'insertion au procès-verbal des réc...
Motion sur la fermeture des débats pour la Toussaint, lors de la séance du 31 octobre 1790. In: Arch...
Motion demandant l'insertion de l'adresse de la députation de la société du serment du jeu de paume ...
Motion sur l'inscription du nom des opinants au procès-verbal, lors de la séance du 29 septembre 179...
Lavie Marc David. Motion pour l'insertion au procès-verbal des remerciements, au nom de la nation, à...
Députation de la société du serment du jeu de paume, lors de la séance du 3 juillet 1790. In: Archiv...
Motion demandant l'exécution du décret du 3 avril sur les congés et effectifs de l'Assemblée, lors d...
Motion de réponse à la garde nationale de Lisieux, lors de la séance du 31 mai 1790. In: Archives Pa...
Delavigne Jacques, Legrand Jérome, Le Deist de Botidoux Jean-François, Lucas Jean-Baptiste-Joseph, D...
Ajournement de la motion concernant le début de la séance à midi de la séance du 23 juillet 1791. In...
Motion d'un membre qui demande l'ouverture de la séance au matin à 9 heures, lors de la séance du 23...
Motion demandant l'ajournement de la discussion sur le lieu de dépôt du drapeau, lors de la séance d...
Andrieu César Pierre. Motion demandant l'impression et l'insertion dans le procès-verbal de la lettr...
Defermon des Chapelières Jacques. Motion demandant l'impression du discours de la députation de Bret...
Renvoi au comité d'imposition de la motion de Rœderer concernant l'obligation de signer les affiches...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Motion de M. Fréteau relative à l'insertion au procès-verbal des réc...
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