Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Mémoire du ministre des finances relatif aux besoins du Trésor, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 695
Rapport du premier ministre des finances pour demander que la caisse d' escompte soit autorisée à ve...
Renvoi de la lettre de M. Lambert au comité des finances, lors de la séance du 7 octobre 1790. In: A...
Liancourt François Alexandre Frédéric, duc de La Rochefoucauld. Réponse du Président au discours de ...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Renvoi au comité des finances d'une lettre et un mémoire ...
Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis de. Mémoire du ministre des finances relatif aux beso...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Réponse du Président au discours de la députation du dépa...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi au comité des finances d'un mémoire du ministre de la république d...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Renvoi au comité des finances des lettres des villes de P...
Sieyès Emmanuel-Joseph. Lettre du ministre des finances, M. Necker, au sujet du décret sur la mendic...
Décret sur les traitements des ministres et conseil du roi, lors de la séance du 5 juin 1790. In: Ar...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Levée de la séance du 3 juillet 1790 au matin pour nomina...
Prieur de la Marne Pierre Louis. Renvoi au comité des Finances de l'affaire soulevée par le Ministre...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Renvoi au comité des finances de la lettre et du mémoire de M. Lambert, lors de la séance du 10 août...
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Renvoi de la lettre de M. Lambert au comité des finances, lors de la séance du 7 octobre 1790. In: A...
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