Add to ORKGVernier Théodore, Estagniol Nicolas Louis. Décrets concernant les villes d'Arras, Sedan, Dampierre et Dourgne, lors de la séance du 6 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 713-714
Gossin Pierre François. Décret concernant l'établissement des tribunaux de commerce dans les villes ...
Arrivée d'une députation de la ville de Nantes, lors de la séance du 7 juillet 1789. In: Archives Pa...
Merlin de Douai. Décret concernant le décret féodal et censuel, lors de la séance du 17 mai 1790. In...
Vernier Théodore. Décret concernant l'hôpital de la ville de Bourges, lors de la séance du 21 juin 1...
Vernier Théodore. Décret concernant la ville de Châtel-sur-Moselle, lors de la séance du 18 avril 17...
Vernier Théodore. Décrets concernant des impositions par diverses villes, lors de la séance du 28 ma...
Vernier Théodore. Décrets concernant des impositions par la ville de Louviers et la commune de Saint...
Vernier Théodore. Décret concernant une imposition par la ville de Bourges, lors de la séance du 1er...
Lompré Claude Bénigne. Décrets concernant les villes de Vezelay et de Valay, lors de la séance du 12...
Thouret Jacques Guillaume. Décret pour ne pas donner suite au cautionnement de la ville de Paris, lo...
Vernier Théodore. Décret concernant un emprunt de la ville de Marseille, lors de la séance du 21 mai...
Merlin de Douai. Décret concernant la chasse, lors de la séance du 22 avril 1790. In: Archives Parle...
Camus Armand Gaston. Décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 17 septembre 17...
Bouche Charles-François. Décret concernant les communautés d'Aubagne et de Gémenos, lors de la séanc...
Décret concernant les élections pour la municipalité dans la ville de Saint-Jean-de-Luz, lors de la ...
Gossin Pierre François. Décret concernant l'établissement des tribunaux de commerce dans les villes ...
Arrivée d'une députation de la ville de Nantes, lors de la séance du 7 juillet 1789. In: Archives Pa...
Merlin de Douai. Décret concernant le décret féodal et censuel, lors de la séance du 17 mai 1790. In...
Vernier Théodore. Décret concernant l'hôpital de la ville de Bourges, lors de la séance du 21 juin 1...
Vernier Théodore. Décret concernant la ville de Châtel-sur-Moselle, lors de la séance du 18 avril 17...
Vernier Théodore. Décrets concernant des impositions par diverses villes, lors de la séance du 28 ma...
Vernier Théodore. Décrets concernant des impositions par la ville de Louviers et la commune de Saint...
Vernier Théodore. Décret concernant une imposition par la ville de Bourges, lors de la séance du 1er...
Lompré Claude Bénigne. Décrets concernant les villes de Vezelay et de Valay, lors de la séance du 12...
Thouret Jacques Guillaume. Décret pour ne pas donner suite au cautionnement de la ville de Paris, lo...
Vernier Théodore. Décret concernant un emprunt de la ville de Marseille, lors de la séance du 21 mai...
Merlin de Douai. Décret concernant la chasse, lors de la séance du 22 avril 1790. In: Archives Parle...
Camus Armand Gaston. Décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 17 septembre 17...
Bouche Charles-François. Décret concernant les communautés d'Aubagne et de Gémenos, lors de la séanc...
Décret concernant les élections pour la municipalité dans la ville de Saint-Jean-de-Luz, lors de la ...
Gossin Pierre François. Décret concernant l'établissement des tribunaux de commerce dans les villes ...
Arrivée d'une députation de la ville de Nantes, lors de la séance du 7 juillet 1789. In: Archives Pa...
Merlin de Douai. Décret concernant le décret féodal et censuel, lors de la séance du 17 mai 1790. In...