Suite de la discussion du décret sur la fixation des sièges des évêchés et des métropoles, lors de la séance du 7 juillet 1790

Saliceti Antoine Christophe, Peretti della Rocca Charles-Antoine de, Sinety André-Louis-Esprit de, Durand de Maillane Pierre-Toussaint, Cavailhes Jean-Raymond, Morin Louis Charles Joseph, Fournier Charles, Loys Jean-Baptiste, Gouttes Jean-Louis, Boislandry François Louis de, Legrand Jérome, Baucheton François, Mougins de Roquefort Antoine-Boniface, Mévolhon Jean-antoine-pierre, Solliers Etienne, Rolland Jean-Michel. Suite de la discussion du décret sur la fixation des sièges des évêchés et des métropoles, lors de la séance du 7 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 740-743