Add to ORKGInternational audienceCour d'appel de Limoges, Audience solennelle, 14 décembre 199
International audienceVersailles, 16 juin 1989, Michel c/ Gorin, Gaz. Pal. 22-24 avr. 199
Contre toute attente, le matériel élémentaire du match de football n’est pas la physicalité (le ter...
International audienceTribunal grande instance, (correctionnelle), Annecy, 9 octobre 1991
International audienceCour d'appel de Limoges, Audience solennelle, 14 décembre 199
International audienceContrat de travail. Durée déterminée, Résiliation anticipée, Faculté de racha
International audienceBordeaux, 6 mai 2008, n° 07/03038, Société football club Girondins de Bordeaux...
International audienceObservations sous Cour de cassation (2e civ.), 16 juin 2016, n° 15-19.443, CPA...
Note sous Cass. soc., 12 janvier 2010, n°08-43128 (Sté Football-club Girondins de Bordeaux c/ Baup)....
International audienceTribunal de grande instance de Paris (1ère chambre), 10 juillet 1991 et cour d...
Note sous Cass. soc. 23 janvier 2008, n° 05-41070. Football ; contrat de travail ; CDD d'usage ; rup...
International audience(CE, 31 mai 2000, Ville de Dunkerque, Req. n° 170563, AJDA 2000.939, note F. C...
International audienceConseil d'État, 25 juin 2001, SAOS "Toulouse football club
National audienceLe marché du travail des footballeurs professionnels est très segmenté et inégalita...
International audienceTribunal administratif de Versailles, 2 juillet 1998 (req. 98-2405), Vincent G...
International audienceCour de cassation (Chambre sociale) 13 octobre 2021 M. X. c/ Société BRMJ et a...
International audienceVersailles, 16 juin 1989, Michel c/ Gorin, Gaz. Pal. 22-24 avr. 199
Contre toute attente, le matériel élémentaire du match de football n’est pas la physicalité (le ter...
International audienceTribunal grande instance, (correctionnelle), Annecy, 9 octobre 1991
International audienceCour d'appel de Limoges, Audience solennelle, 14 décembre 199
International audienceContrat de travail. Durée déterminée, Résiliation anticipée, Faculté de racha
International audienceBordeaux, 6 mai 2008, n° 07/03038, Société football club Girondins de Bordeaux...
International audienceObservations sous Cour de cassation (2e civ.), 16 juin 2016, n° 15-19.443, CPA...
Note sous Cass. soc., 12 janvier 2010, n°08-43128 (Sté Football-club Girondins de Bordeaux c/ Baup)....
International audienceTribunal de grande instance de Paris (1ère chambre), 10 juillet 1991 et cour d...
Note sous Cass. soc. 23 janvier 2008, n° 05-41070. Football ; contrat de travail ; CDD d'usage ; rup...
International audience(CE, 31 mai 2000, Ville de Dunkerque, Req. n° 170563, AJDA 2000.939, note F. C...
International audienceConseil d'État, 25 juin 2001, SAOS "Toulouse football club
National audienceLe marché du travail des footballeurs professionnels est très segmenté et inégalita...
International audienceTribunal administratif de Versailles, 2 juillet 1998 (req. 98-2405), Vincent G...
International audienceCour de cassation (Chambre sociale) 13 octobre 2021 M. X. c/ Société BRMJ et a...
International audienceVersailles, 16 juin 1989, Michel c/ Gorin, Gaz. Pal. 22-24 avr. 199
Contre toute attente, le matériel élémentaire du match de football n’est pas la physicalité (le ter...
International audienceTribunal grande instance, (correctionnelle), Annecy, 9 octobre 1991