Add to ORKGInternational audience(D. n° 99-178 du 10 mars 1999 relatif aux marchés publics de services ayant pour objet le passage des systèmes informatiques et techniques à l'an 2000, JO 11 mars 1999
International audience(CE, 8 févr. 1999, Syndicat intercommunal des eaux de La Gatine, req. n° 15653...
International audience(Circ. du Premier ministre du 30 déc. 1998 relative à la procédure de passatio...
International audience(TA Lille, 11 juill. 2000, Préfet du Nord c/ Cne de Gravelines, req. n° 98-233...
International audience(D. n° 99-178 du 10 mars 1999 relatif aux marchés publics de services ayant po...
International audience(D. n° 2000-895 du 13 sept. 2000 relatif aux marchés ayant pour objet la réali...
International audience(D. n° 2000-895 du 13 sept. 2000 relatif aux marchés ayant pour objet la réali...
International audience(Décret n° 99-331 du 29 avr. 1999 relatif aux marchés à bons de commande et mo...
International audience(CE, Sect., 5 mars 1999, Président de l'Assemblée nationale, req. n° 163328 ; ...
International audience(CE, Sect., 5 mars 1999, Président de l'Assemblée nationale, req. n° 163328 ; ...
International audience(Circulaire du 6 févr. 1998 des ministres de l'Intérieur et de l'Economie, Mon...
International audience(CE, 29 déc. 1997, SEM de sécurité active et de télématique, req. n° 154320
International audience(CE, 12 mars 1999, Entreprise Porte, req. n° 171293 ; à mentionner aux tables ...
International audience(Décr. n° 96-105 du 8 févr. 1996, JO 11 févr. 1996, p. 2257.
International audience(Complément au Vade mecum sur le basculement des marchés publics à l'Euro, Tél...
International audience(CE, 8 déc. 1997, Sté Sotracer et Ville d'Auxerre, req. n° 168577
International audience(CE, 8 févr. 1999, Syndicat intercommunal des eaux de La Gatine, req. n° 15653...
International audience(Circ. du Premier ministre du 30 déc. 1998 relative à la procédure de passatio...
International audience(TA Lille, 11 juill. 2000, Préfet du Nord c/ Cne de Gravelines, req. n° 98-233...
International audience(D. n° 99-178 du 10 mars 1999 relatif aux marchés publics de services ayant po...
International audience(D. n° 2000-895 du 13 sept. 2000 relatif aux marchés ayant pour objet la réali...
International audience(D. n° 2000-895 du 13 sept. 2000 relatif aux marchés ayant pour objet la réali...
International audience(Décret n° 99-331 du 29 avr. 1999 relatif aux marchés à bons de commande et mo...
International audience(CE, Sect., 5 mars 1999, Président de l'Assemblée nationale, req. n° 163328 ; ...
International audience(CE, Sect., 5 mars 1999, Président de l'Assemblée nationale, req. n° 163328 ; ...
International audience(Circulaire du 6 févr. 1998 des ministres de l'Intérieur et de l'Economie, Mon...
International audience(CE, 29 déc. 1997, SEM de sécurité active et de télématique, req. n° 154320
International audience(CE, 12 mars 1999, Entreprise Porte, req. n° 171293 ; à mentionner aux tables ...
International audience(Décr. n° 96-105 du 8 févr. 1996, JO 11 févr. 1996, p. 2257.
International audience(Complément au Vade mecum sur le basculement des marchés publics à l'Euro, Tél...
International audience(CE, 8 déc. 1997, Sté Sotracer et Ville d'Auxerre, req. n° 168577
International audience(CE, 8 févr. 1999, Syndicat intercommunal des eaux de La Gatine, req. n° 15653...
International audience(Circ. du Premier ministre du 30 déc. 1998 relative à la procédure de passatio...
International audience(TA Lille, 11 juill. 2000, Préfet du Nord c/ Cne de Gravelines, req. n° 98-233...