Emplois à caractère saisonnier : embrouillaminis sur le terme du contrat

Par-delà le contrat, l'opération

BARBIER, Hugo

October 2018

International audience(Civ. 3e, 31 mai 2018, n° 16-25.829, à paraître au Bulletin ; D. 2018. 1206 ; ...

Interdépendance des contrats : deux confirmations attendues et un revirement opportun

Barbier, Hugo

March 2015

International audience(Com. 4 nov. 2014, n° 13-24.270, à paraître au Bulletin ; D. 2014. 2297 ; Civ....

Les clauses des contrats d'application l'emportent sur les clauses contraires du contrat-cadre

BARBIER, Hugo

April 2014

International audience(Com. 6 nov. 2013, n° 11-17.736, inédit - Civ. 1re, 6 nov. 2013, n° 11-18.709,...

Emplois à caractère saisonnier : embrouillaminis sur le terme du contrat

Poirier, Mireille

December 2014

International audienceSoc. 30 septembre 2014, n° 13-13.522, à paraître au Bulletin. ; Soc. 15 octobr...

Pas d'astreinte dans le contrat mais pas d'astreinte sans contrat

BARBIER, Hugo

March 2016

International audience(Civ. 2e, 3 sept. 2015, n° 14-20.431, à paraître au Bulletin, D. 2015. 1771 ; ...

Société : quand la logique du contrat l'emporte sur celle de l'institution

Barbier, Hugo

December 2015

International audience(Com. 30 juin 2015, n° 14-17.649, à paraître au Bulletin ; D. 2015. 1488 ; Com...

L'« évolutivité » de la représentativité

Ferkane, Ylias

January 2018

International audienceSoc. 21 septembre 2017, n° 15-25.531, à paraître au Bulletin et Soc. 27 septem...

Encadrement temporel et conséquences attachées à l'exercice du droit de grève

Ferkane, Ylias

February 2016

International audienceSoc. 30 juin 2015, n° 14-11.077, à paraître au Bulletin, Soc. 30 juin 2015, n°...

Temps de déplacement professionnel : conditions de rémunération

Vericel, Marc

March 2015

International audienceSoc. 24 septembre 2014, n° 12-28.664, à paraître au Bulletin et Crim. 2 septem...

Le contrôle de conventionnalité du barème d'indemnités : des choix contestables

Bargain, Gwenola

September 2019

International audienceObservations sous Cour de cassation (ass. plén.), 17 juillet 2019, n° 19-70.01...

Distinction de l'offre d'emploi et de la promesse d'embauche

Auzero, Gilles

November 2006

International audienceCass. soc., 12 juillet 2006, pourvoi n° 04-47.938, publié au Bulleti

Par-delà le contrat, l'opération

BARBIER, Hugo

October 2018

International audience(Civ. 3e, 31 mai 2018, n° 16-25.829, à paraître au Bulletin ; D. 2018. 1206 ; ...

Interdépendance des contrats : deux confirmations attendues et un revirement opportun

Barbier, Hugo

March 2015

International audience(Com. 4 nov. 2014, n° 13-24.270, à paraître au Bulletin ; D. 2014. 2297 ; Civ....

Les clauses des contrats d'application l'emportent sur les clauses contraires du contrat-cadre

BARBIER, Hugo

April 2014

International audience(Com. 6 nov. 2013, n° 11-17.736, inédit - Civ. 1re, 6 nov. 2013, n° 11-18.709,...

Emplois à caractère saisonnier : embrouillaminis sur le terme du contrat

Poirier, Mireille

December 2014

International audienceSoc. 30 septembre 2014, n° 13-13.522, à paraître au Bulletin. ; Soc. 15 octobr...

Pas d'astreinte dans le contrat mais pas d'astreinte sans contrat

BARBIER, Hugo

March 2016

International audience(Civ. 2e, 3 sept. 2015, n° 14-20.431, à paraître au Bulletin, D. 2015. 1771 ; ...

Société : quand la logique du contrat l'emporte sur celle de l'institution

Barbier, Hugo

December 2015

International audience(Com. 30 juin 2015, n° 14-17.649, à paraître au Bulletin ; D. 2015. 1488 ; Com...

L'« évolutivité » de la représentativité

Ferkane, Ylias

January 2018

International audienceSoc. 21 septembre 2017, n° 15-25.531, à paraître au Bulletin et Soc. 27 septem...

Encadrement temporel et conséquences attachées à l'exercice du droit de grève

Ferkane, Ylias

February 2016

International audienceSoc. 30 juin 2015, n° 14-11.077, à paraître au Bulletin, Soc. 30 juin 2015, n°...

Temps de déplacement professionnel : conditions de rémunération

Vericel, Marc

March 2015

International audienceSoc. 24 septembre 2014, n° 12-28.664, à paraître au Bulletin et Crim. 2 septem...

Le contrôle de conventionnalité du barème d'indemnités : des choix contestables

Bargain, Gwenola

September 2019

International audienceObservations sous Cour de cassation (ass. plén.), 17 juillet 2019, n° 19-70.01...

Distinction de l'offre d'emploi et de la promesse d'embauche

Auzero, Gilles

November 2006

International audienceCass. soc., 12 juillet 2006, pourvoi n° 04-47.938, publié au Bulleti

Par-delà le contrat, l'opération

BARBIER, Hugo

October 2018

International audience(Civ. 3e, 31 mai 2018, n° 16-25.829, à paraître au Bulletin ; D. 2018. 1206 ; ...

Interdépendance des contrats : deux confirmations attendues et un revirement opportun

Barbier, Hugo

March 2015

International audience(Com. 4 nov. 2014, n° 13-24.270, à paraître au Bulletin ; D. 2014. 2297 ; Civ....

Les clauses des contrats d'application l'emportent sur les clauses contraires du contrat-cadre

BARBIER, Hugo

April 2014

International audience(Com. 6 nov. 2013, n° 11-17.736, inédit - Civ. 1re, 6 nov. 2013, n° 11-18.709,...

Emplois à caractère saisonnier : embrouillaminis sur le terme du contrat

Abstract

Extracted data

Emplois à caractère saisonnier : embrouillaminis sur le terme du contrat

Abstract

Extracted data

Related items

Related items