Massieu Jean-Baptiste. Rapport des comités d'aliénation et de mendicité sur l’aliénation des bâtiments de l'ancien Hôtel-Dieu de Bourg, lors de la séance du 6 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 1-2
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Renvoi aux comités des rapports et des recherches des lettres de Bru...
Prévot Marc-Florent, Lavie Marc Antoine, Menou Jacques François de Boussay, baron de, Boutteville-Du...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité des rapports du mémoire envoyé par des personnes privées d...
Massieu Jean-Baptiste. Décret des comités d'aliénation et de mendicité sur l’aliénation des bâtiment...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Décrets du comité d'aliénation portant aliénation de do...
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Renvoi au comité du commerce du rapport de M. Démeunier de l'adj...
Duport Adrien Jean, Bouche Charles-François. Avis de M. Bouche sur la présence de M. Thierry, lors d...
Tronchet François Denis. Rapport des comités d'aliénation, féodal et ecclésiastique sur la prestatio...
Gibert Louis-Bernard. Décret sur la comptabilité de l'ancien receveur de la province de Bourgogne, l...
Bouche Charles-François. Renvoi au comité des rapports de la dénonciation de M. Bouche sur l'affaire...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Renvoi au comité des rapports de la lettre de Saint-Bri...
Boussion Pierre. Demande d'un rapport au comité féodal par M. Boussion, lors de la séance du 18 août...
Boussay Jacques-François de Menou, baron de. Décret du comité d'aliénation proposant des biens natio...
Boussay Jacques-François de Menou, baron de. Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nat...
Renvoi au comité de mendicité du reste du projet de décret provisoire sur la mendicité, lors de la s...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Renvoi aux comités des rapports et des recherches des lettres de Bru...
Prévot Marc-Florent, Lavie Marc Antoine, Menou Jacques François de Boussay, baron de, Boutteville-Du...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité des rapports du mémoire envoyé par des personnes privées d...
Massieu Jean-Baptiste. Décret des comités d'aliénation et de mendicité sur l’aliénation des bâtiment...
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