Tronchet François Denis. Décret amendé des comités d'aliénation, féodal et ecclésiastique sur la prestation de la dîme, soit ecclésiastique, soit inféodée, lors de la séance du 7 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 43-44
Décret du comité d'aliénation sur une vente à Montmorault dans l'Allier, lors de la séance du 27 jan...
Amendements proposés au projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 6 octobre 1789...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Tronchet François Denis. Décret amendé des comités d'aliénation, féodal et ecclésiastique sur la pre...
Tronchet François Denis. Rapport des comités d'aliénation, féodal et ecclésiastique sur la prestatio...
Tronchet François Denis. Projet de décret des comités d'aliénation, féodal et ecclésiastique sur la ...
Tronchet François Denis. Projet de décret des comités d'aliénation, ecclésiastique et féodal sur le ...
Renvoi au comité ecclésiastique du projet de décret relatif au placement des vicaires des églises su...
Chasset Charles Antoine. Décret des comités ecclésiastiques et d' aliénation portant interdiction de...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Décret, amendé, relatif à l’entrée et à la sort...
Lanjuinais Jean Denis. Décret présenté au nom du comité ecclésiastique, relatif à la circonscription...
Legrand Jérome, Brocheton Charles Fabio, Durand de Maillane Pierre Toussaint. Amendements du projet ...
André Antoine Balthazar d'. Amendement au projet de décret relatif à l’entrée et à la sortie des cit...
Gouttes Jean-Louis. Démission de plusieurs députés du comité ecclésiastique, lors de la séance du 6 ...
Guillaume Louis-Marie. Amendement de M. Guillaume par rapport à l'arrêté de M. Démeunier, lors de la...
Décret du comité d'aliénation sur une vente à Montmorault dans l'Allier, lors de la séance du 27 jan...
Amendements proposés au projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 6 octobre 1789...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
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