Admission à la barre de deux officiers du régiment de Port-au-Prince et réponse du Président, lors de la séance du 9 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 89-93
Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Admission de l'évèque d'Auch à la barre pour la séance du soir,...
Tronchet François Denis. Admission à la barre à la séance du soir des préposés à la régie des droits...
André Antoine Balthazar d'. Admission à la barre de la commune et du comité des recherches de Paris,...
Admission à la barre de deux officiers du régiment de Port-au-Prince et réponse du Président, lors d...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Admission à la barre de deux députés de la commune de Pa...
Admission à la barre d'une députation des officiers, sous-officiers et gendarmes nationaux de la pre...
Admission à la barre d'une députation de la garde nationale de Brie-Comte-Robert, lors de la séance ...
Admission du directoire du département de Paris à la barre, lors de la séance du 30 septembre 1791. ...
Admission à la barre de la députation du Châtelet, lors de la séance du 7 août 1790. In: Archives Pa...
Admission à la barre d'une députation des graveurs de Paris, lors de la séance du 31 mai 1791. In: A...
Admission à la barre du président et des signataires des délibérations dos catholiques de Nîmes et d...
Treilhard Jean-Baptiste. Admission à la barre du comité des recherches de la ville de Paris, lors de...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Pastoret Claude Emmanuel Joseph Pierre de. Admis...
Delavigne Jacques, Chabroud Charles. Admission à la barre d’une députation du tribunal de cassation ...
Admission à la barre d'une députation des citoyens des villes de Charlemont et de Givet, lors de la ...
Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Admission de l'évèque d'Auch à la barre pour la séance du soir,...
Tronchet François Denis. Admission à la barre à la séance du soir des préposés à la régie des droits...
André Antoine Balthazar d'. Admission à la barre de la commune et du comité des recherches de Paris,...
Admission à la barre de deux officiers du régiment de Port-au-Prince et réponse du Président, lors d...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Admission à la barre de deux députés de la commune de Pa...
Admission à la barre d'une députation des officiers, sous-officiers et gendarmes nationaux de la pre...
Admission à la barre d'une députation de la garde nationale de Brie-Comte-Robert, lors de la séance ...
Admission du directoire du département de Paris à la barre, lors de la séance du 30 septembre 1791. ...
Admission à la barre de la députation du Châtelet, lors de la séance du 7 août 1790. In: Archives Pa...
Admission à la barre d'une députation des graveurs de Paris, lors de la séance du 31 mai 1791. In: A...
Admission à la barre du président et des signataires des délibérations dos catholiques de Nîmes et d...
Treilhard Jean-Baptiste. Admission à la barre du comité des recherches de la ville de Paris, lors de...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Pastoret Claude Emmanuel Joseph Pierre de. Admis...
Delavigne Jacques, Chabroud Charles. Admission à la barre d’une députation du tribunal de cassation ...
Admission à la barre d'une députation des citoyens des villes de Charlemont et de Givet, lors de la ...
Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Admission de l'évèque d'Auch à la barre pour la séance du soir,...
Tronchet François Denis. Admission à la barre à la séance du soir des préposés à la régie des droits...
André Antoine Balthazar d'. Admission à la barre de la commune et du comité des recherches de Paris,...