Defermon des Chapelières Jacques. Décret du comité de marine ouvrant un crédit pour l’impression des tables horaires de M. Lalande, lors de la séance du 9 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 94
Bouche Charles-François. Décret ordonnant l’arrestation du sieur Possel, ordonnateur de la marine à ...
Renvoi au comité de marine de la lettre de M. de La Luzerne et autres dépêches donnant des nouvelles...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre sur de nouveaux ...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret du comité de marine ouvrant un crédit pour l’impression des...
Malouet Pierre Victor. Décret du comité de la marine sur le traitement pour la table des officiers à...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret d’application pour l’administration de la marine, lors de l...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret ouvrant au ministre de la marine un crédit de 4,600,000 liv...
Malouet Pierre-Victor. Rapport du comité de la marine sur le traitement pour la table des officiers ...
Renvoi au comité de la marine d'une adresse des patrons pêcheurs de Cette (Sète), lors de la séance ...
Renvoi au comité de la marine de la lettre écrite par le Ministre de la marine, lors de la séance du...
Malouet Pierre-Victor. Décret du comité de la marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la s...
Renvoi au comité de marine de l'adresse présentée par le sieur Lalande concernant son invention d'un...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine sur les dépenses extraordinaires...
Renvoi au comité de la Marine de la lettre du ministre de la marine et de l'état des dépenses ordina...
Curt Louis de. Décret présenté par M. Curt concernant les biens à affecter au service de la marine, ...
Bouche Charles-François. Décret ordonnant l’arrestation du sieur Possel, ordonnateur de la marine à ...
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