Add to ORKGBureaux de Pusy Jean-Xavier. Adoption des articles 4 à 10 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 129
Adoption des articles 1 et 3 à 5 du titre X du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février ...
Adoption des articles 3 et 4 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
Adoption des articles 6 à 10 du titre X du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 5 fé...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Adoption des articles 4 à 10 du décret sur les déclarations à faire par...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Adoption de l'article 2 du décret sur les déclarations à faire par les ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Adoption de l'article 3 du décret sur les déclarations à faire par les ...
Adoption des articles 9 à 13 du titre VIII du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 4...
Adoption des articles 4 à 7 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 17...
Adoption des articles 4 et 9 du décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursale...
Adoption des articles 4 à 10 du titre IV du décret sur les biens nationaux à vendre ou à conserver, ...
Adoption des articles 1 à 9 du titre IV du décret sur les recrutements, engagements, rengagements et...
Duport Adrien Jean. Adoption des articles 6 à 8 titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séanc...
Adoption des articles 4 à 9 du décret sur les anciennes milices provinciales, lors de la séance du 4...
Thouret Jacques-Guillaume. Adoption des articles 4 à 9 du décret, présenté par M. Thouret sur la rés...
Adoption des articles 1 à 4 du titre V du décret sur les notaires, lors de la séance du 22 septembre...
Adoption des articles 1 et 3 à 5 du titre X du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février ...
Adoption des articles 3 et 4 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
Adoption des articles 6 à 10 du titre X du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 5 fé...
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