Regnier Claude Ambroise. Rapport de M. Régnier, au nom des comités de judicature et d'imposition, sur le mode de liquidation des offices ou places de barbiers, perruquiers, baigneurs et étuvistes, lors de la séance du 17 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 285-286
Renvoi au comité de liquidation de la motion de M. d'Ambly sur la séparation des propriétés, lors de...
Vieillard Pierre-Jacques. Rapport par M. Vieillard sur la liquidation des offices de la chambre des ...
Guillaume Louis-Marie. Renvoi au comité de judicature d'une disposition additionnelle au décret sur ...
Regnier Claude Ambroise. Rapport de M. Régnier, au nom des comités de judicature et d'imposition, su...
Regnier Claude Ambroise. Décret, présenté par M. Régnier, au nom des comités de judicature et d'impo...
Regnier Claude Ambroise. Rapport des comités de judicature et de liquidations sur des liquidations d...
Regnier Claude Ambroise. Décret des comités de liquidation et de judicature sur des liquidations d’o...
Audier-Massillon Bruno-Philibert. Rapport relatif à la liquidation des offices, fait au nom du comit...
Vieillard Pierre-Jacques. Rapport du comité de judicature sur la liquidation de divers offices, lors...
Regnier Claude Ambroise. Rapport par M. Régnier sur le remboursement des offices d’avocats au consei...
Regnier Claude Ambroise. Décret du comité de judicature sur le remboursement des offices d'avocats a...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Vieillard Pierre-Jacques. Reprise du rapport du comité de judicature...
Ordre du jour de la séance du 1er juin 1791 : rapport du comité de judicature sur la liquidation des...
Vieillard Pierre-Jacques. Ajournement à la séance du 1er juin 1791 d'un rapport du comité de judicat...
Chabroud Charles. Renvoi au comité de judicature de l'adresse des procureurs d'Orbe, Montreuil, Loya...
Renvoi au comité de liquidation de la motion de M. d'Ambly sur la séparation des propriétés, lors de...
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Guillaume Louis-Marie. Renvoi au comité de judicature d'une disposition additionnelle au décret sur ...
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