Regnier Claude Ambroise. Décret, présenté par M. Régnier, au nom des comités de judicature et d'imposition, sur le mode de liquidation des offices ou places de barbiers, perruquiers, baigneurs et étuvistes, lors de la séance du 17 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 286
Vieillard Pierre-Jacques. Décret, proposé par M. Vieillard au nom du comité central de liquidation, ...
Audier-Massillon Bruno-Philibert. Décret des comités de judicature et central de liquidation portant...
Giraud-Duplessis Pierre Guillaume. Décret, présenté par M. Giraud-Duplessis, au nom du comité de jud...
Regnier Claude Ambroise. Rapport de M. Régnier, au nom des comités de judicature et d'imposition, su...
Regnier Claude Ambroise. Décret des comités de liquidation et de judicature sur des liquidations d’o...
Regnier Claude Ambroise. Rapport des comités de judicature et de liquidations sur des liquidations d...
Regnier Claude Ambroise. Décret du comité de judicature sur le remboursement des offices d'avocats a...
Gossin Pierre François, Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Décret du comité de judicatu...
Projet de décret, présenté au nom du comité de judicature, relatif à la liquidation des offices, lor...
Gouttes Jean-Louis. Décret, présenté par M. l'abbé Gouttes au nom du comité central de liquidation, ...
Renvoi au comité de liquidation de la motion de M. d'Ambly sur la séparation des propriétés, lors de...
Audier-Massillon Bruno-Philibert. Décret, présenté par M. Audier-Massillon au nom du comité de judic...
Chabroud Charles. Renvoi au comité de judicature de l'adresse des procureurs d'Orbe, Montreuil, Loya...
Décret du comité de judicature sur la liquidation de diverses charges et offices, lors de la séance ...
Guillaume Louis-Marie. Renvoi au comité de judicature d'une disposition additionnelle au décret sur ...
Vieillard Pierre-Jacques. Décret, proposé par M. Vieillard au nom du comité central de liquidation, ...
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Giraud-Duplessis Pierre Guillaume. Décret, présenté par M. Giraud-Duplessis, au nom du comité de jud...
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