Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Nomination des commissaires chargés d'appeler M. le maire de Paris et M. le commandant de la garde nationale, lors de la séance du 21 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 361
Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Nomination de quatre commissaires pour aller chez le ministre d...
Treilhard Jean-Baptiste. Nomination de commissaires suite au passage de troupes autrichiennes sur le...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Nomination des commissaires chargés de l'envoi des décrets, lors ...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Nomination des commissaires chargés d'appeler M. le mair...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Boutteville-Dumetz Louis. Nomination des commissaires à ...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Nom...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Nomination des commissai...
Thouret Jacques Guillaume. Nomination des commissaires chargés de porter les décrets à la sanction d...
Chabroud Charles. Nomination de M. La Métherie comme troisième commissaire de la trésorerie, lors de...
Nomination des commissaires adjoints au comité de Constitution, lors de la séance du 1er décembre 17...
Nomination de deux commissaires de la trésorerie, lors de la séance du 9 avril 1791. In: Archives Pa...
Legrand Jérome, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Nomination de commissaires suite à l'arr...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Nomination par le Président de sept nouveaux membres au ...
Clergé : nomination de commissaires pour la vérification des pouvoirs, lors de la séance du 8 mai 17...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Nomination de commissaires surveillant la caisse de ...
Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Nomination de quatre commissaires pour aller chez le ministre d...
Treilhard Jean-Baptiste. Nomination de commissaires suite au passage de troupes autrichiennes sur le...
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