Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Motion concernant un procès-verbal de l'état actuel de la trésorerie nationale et de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 21 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 376
Hébrard (de Fau) Pierre. Motion rejetée de M. Hébrard concernant le décret sur la haute cour nationa...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Motion du Président proposant de renvoyer au comité ...
Motion demandant une séance extraordinaire sur les invalides, lors de la séance du 21 mars 1791. In:...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Motion concernant un procès-verbal de l'état ac...
Ajournement de la motion concernant le début de la séance à midi de la séance du 23 juillet 1791. In...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Motion demandant la mention au procès-verbal du...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Motion de M. Regnaud relative à l’impression de...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Motion de M. Regnaud pour que le roi donne les ...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Motion de Regnaud ordonnant de faire cesser la ...
Motion sur l'inscription du nom des opinants au procès-verbal, lors de la séance du 29 septembre 179...
Lavie Marc David. Motion pour l'insertion au procès-verbal des remerciements, au nom de la nation, à...
André Antoine Balthazar d'. Mise au procès-verbal d'une motion rejetée le 20 octobre, lors de la séa...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Mot...
Motion sur le décret concernant les auxiliaires destinés au recrutement de l’armée, lors de la séanc...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Motion de M. Regnaud sur le renvoi au ministre ...
Hébrard (de Fau) Pierre. Motion rejetée de M. Hébrard concernant le décret sur la haute cour nationa...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Motion du Président proposant de renvoyer au comité ...
Motion demandant une séance extraordinaire sur les invalides, lors de la séance du 21 mars 1791. In:...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Motion concernant un procès-verbal de l'état ac...
Ajournement de la motion concernant le début de la séance à midi de la séance du 23 juillet 1791. In...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Motion demandant la mention au procès-verbal du...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Motion de M. Regnaud relative à l’impression de...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Motion de M. Regnaud pour que le roi donne les ...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Motion de Regnaud ordonnant de faire cesser la ...
Motion sur l'inscription du nom des opinants au procès-verbal, lors de la séance du 29 septembre 179...
Lavie Marc David. Motion pour l'insertion au procès-verbal des remerciements, au nom de la nation, à...
André Antoine Balthazar d'. Mise au procès-verbal d'une motion rejetée le 20 octobre, lors de la séa...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Mot...
Motion sur le décret concernant les auxiliaires destinés au recrutement de l’armée, lors de la séanc...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Motion de M. Regnaud sur le renvoi au ministre ...
Hébrard (de Fau) Pierre. Motion rejetée de M. Hébrard concernant le décret sur la haute cour nationa...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Motion du Président proposant de renvoyer au comité ...
Motion demandant une séance extraordinaire sur les invalides, lors de la séance du 21 mars 1791. In:...