Add to ORKGRoussillou Pierre-Augustin. Décret relatif au payement des droits établis sur les denrées coloniales, lors de la séance du 22 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 403-406
Ajournement du décret sur les droits d’entrée des villes, lors de la séance du 15 février 1791. In: ...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Décret sur le payement des droits de champart, ...
Renvoi au comité colonial des lettres concernant les colonies, lors de la séance du 27 septembre 179...
Roussillou Pierre-Augustin. Décret relatif au payement des droits établis sur les denrées coloniales...
Roussillou Pierre-Augustin. Projet de décret du comité d’agriculture et de commerce sur les droits à...
Roussillou Pierre-Augustin. Rapport du comité d’agriculture et de commerce sur les droits à imposer ...
Camus Armand Gaston. Décret sur les payements à faire par les caisses publiques aux Français qui ser...
Décret sur les droits de traites, lors de la séance du 22 juin 1791. In: Archives Parlementaires de ...
Décret sur le payement des droits dont la perception a été continuée, lors de la séance du 4 aout 17...
Renvoi au comité colonial des lettres sur les évènements de Saint-Domingue, lors de la séance du 25 ...
Cigongne Jean Etienne de. Renvoi au comité colonial de la pétition des hommes de couleur, lors de la...
Camus Armand Gaston. Décret sur le payement des décomptes des anciens pensionnaires, lors de la séan...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Renvoi au comité colonial d'instructions officielles de la partie f...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Décret, présenté par M. Dupont (de Bigorre) au nom du comité des fi...
Gouttes Jean-Louis. Décret sur les payements à l'ancien régiment des Gardes-Françaises, lors de la s...
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