Discussion de la motion de M. Legrand sur les moyens d'attaque et de défense, lors de la séance du 22 juin 1791

Discussion de la motion de M. Parisot, relative à la succession de M. de Barrai , évêque de Troyes, démissionnaire, lors de la séance du 20 janvier 1791

Parisot, Jean-Nicolas-Jacques
Treilhard, Jean-Baptiste
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Grégoire, Henri

January 1885

Parisot Jean-Nicolas-Jacques, Treilhard Jean-Baptiste, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis E...

Discussion de la motion proposée par M. l'abbé Gouttes, lors de la séance du 7 janvier 1790

Robespierre, Maximilien
Duport, Adrien Jean
Démeunier, Jean Nicolas

January 1880

Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Duport Adrien Jean, Démeunier Jean Nicolas....

Discussion sur la motion de M. Renaud visant à délibérer sur l'affaire du Parlement de Rennes lors de la séance du 11 janvier 1790

January 1880

Discussion sur la motion de M. Renaud visant à délibérer sur l'affaire du Parlement de Rennes lors d...

Discussion de la motion de M. Legrand sur les moyens d'attaque et de défense, lors de la séance du 22 juin 1791

Le Deist de Botidoux, Jean-François
Guillaume, Louis-Marie
Rostaing, Just Antoine Marie Germain, marquis de
Wimpffen, Félix Louis, baron de
Bureaux de Pusy, Jean-Xavier
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Boissy d'Anglas, François Antoine de
Garat (Aîné), Dominique
Legrand, Jérome

January 1887

Le Deist de Botidoux Jean-François, Guillaume Louis-Marie, Rostaing Just Antoine Marie Germain, marq...

Discussion de la motion de M. Bouche et discussion au sujet du licenciement et du renouvellement du corps des officiers, lors de la séance du 30 mai 1791

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Delavigne, Jacques
Thiboutot, Anne-Jean-Baptiste-Léon marquis de
Lavie, Marc David
Anthoine, François-Paul
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Sérent, Armand Sigismond, comte de
Murat de
Gouttes, Jean-Louis
Ménard de la Groye, François René Pierre
Virieu, François Henri, comte de
Bureaux de Pusy, Jean-Xavier
André, Antoine Balthazar d'
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Bouche, Charles-François

January 1887

Folleville Antoine-Charles, marquis de, Delavigne Jacques, Thiboutot Anne Léon, marquis de, Lavie Ma...

Discussion de la motion de M. Fréteau-Saint-Just relativement aux comptes à rendre par les ministres sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 31 juillet 1791

Broglie, Charles Louis Victor, prince de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Rewbell, Jean François
André, Antoine Balthazar d'
Martineau, Louis Simon
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Lanjuinais, Jean Denis

January 1888

Broglie Charles Louis Victor, prince de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Rewbell Jean François, Andr...

Discussion de la motion de M. Boussion proposant de priver de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracteraient leur serment, lors de la séance du 19 juin 1791

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Destouf de Milet de Mureau, Louis Marie Antoine
Legrand, Jérome
Chabroud, Charles
Boussion, Pierre
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Virieu, François Henri, comte de
Lavie, Marc David

January 1887

Prieur (de la Marne), Milet de Mureau Louis-Marie-Antoine, Legrand Jérome, Chabroud Charles, Boussio...

Discussion concernant la motion présentée par M. Legrand demandant l'arrestation de l'individu que le 17 juillet a tiré sur M. de La Fayette, lors de la séance du 18 juillet 1791

Treilhard, Jean-Baptiste
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1887

Treilhard Jean-Baptiste, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Fréteau de Saint-Just ...

Discussion de la motion sur le rétablissement de la liberté d'entrée et de sortie de Paris, lors de la séance du 23 juin 1791

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Virieu, François Henri, comte de
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy
Delavigne, Jacques
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1887

Estourmel Louis Marie, marquis d', Virieu François-Henri, comte de, Le Couteulx de Canteleu Jean Bar...

Discussion de la motion proposant d'autoriser la municipalité de Paris à apposer les scellés sur les archives des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791

Châtelet, Louis-Marie du
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Duport, Adrien Jean
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de

January 1887

Châtelet Louis-Marie du, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Duport Adrien Jean, Barrin de la Galissonni...

Discussion d'une motion sur le décret concernant les honneurs décernés aux grands hommes, notamment le statut du roi, lors de la séance du 5 avril 1791

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Levas, Joseph-Henri de Jessé, baron de
Buzot, François-Nicolas
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François

January 1886

Prieur Pierre-Louis, Jessé Joseph-Henri, baron de, Buzot François-Nicolas, Le Peletier de Saint-Farg...

Discussion sur la motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Decrétot, Jean-Baptiste

January 1881

Estourmel Louis Marie, marquis d', Decrétot Jean-Baptiste. Discussion sur la motion de M. Decrétot s...

Discussion de la motion de M. Regnaud pour que le décret sur les hommes de couleur soit complété par une instruction et que la suite du projet de décret sur les colonies soit renvoyée au comité de Constitution, lors de la séance du 17 mai 1791

Rewbell, Jean François
Martineau, Louis Simon
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1887

Rewbell Jean François, Martineau Louis Simon, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Regnaud de Saint-Jean...

Discussion à propos de la motion de M. Périsse Du Luc, lors de la séance du 24 aout 1789

Bergasse-Laziroule, Georges
Brostaret, Jean-Baptiste
Madier de Montjau, Noel Joseph
Lapoule, Jean Louis
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de

January 1875

Bergasse-Laziroule Georges, Brostaret Jean-Baptiste, Madier de Montjau Noel Joseph, Lapoule Jean Lou...

Discussion née de la motion proposée par M. Bouche et relative à M. de Condé et M. Duveryrier, lors de la séance du 3 août 1791

Delavigne, Jacques
Salle, Jean Baptiste
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1888

Delavigne Jacques, Salle Jean Baptiste, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Fréteau...

Discussion de la motion de M. Parisot, relative à la succession de M. de Barrai , évêque de Troyes, démissionnaire, lors de la séance du 20 janvier 1791

Parisot, Jean-Nicolas-Jacques
Treilhard, Jean-Baptiste
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Grégoire, Henri

January 1885

Parisot Jean-Nicolas-Jacques, Treilhard Jean-Baptiste, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis E...

Discussion de la motion proposée par M. l'abbé Gouttes, lors de la séance du 7 janvier 1790

Robespierre, Maximilien
Duport, Adrien Jean
Démeunier, Jean Nicolas

January 1880

Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Duport Adrien Jean, Démeunier Jean Nicolas....

Discussion sur la motion de M. Renaud visant à délibérer sur l'affaire du Parlement de Rennes lors de la séance du 11 janvier 1790

January 1880

Discussion sur la motion de M. Renaud visant à délibérer sur l'affaire du Parlement de Rennes lors d...

Discussion de la motion de M. Legrand sur les moyens d'attaque et de défense, lors de la séance du 22 juin 1791

Le Deist de Botidoux, Jean-François
Guillaume, Louis-Marie
Rostaing, Just Antoine Marie Germain, marquis de
Wimpffen, Félix Louis, baron de
Bureaux de Pusy, Jean-Xavier
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Boissy d'Anglas, François Antoine de
Garat (Aîné), Dominique
Legrand, Jérome

January 1887

Le Deist de Botidoux Jean-François, Guillaume Louis-Marie, Rostaing Just Antoine Marie Germain, marq...

Discussion de la motion de M. Bouche et discussion au sujet du licenciement et du renouvellement du corps des officiers, lors de la séance du 30 mai 1791

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Delavigne, Jacques
Thiboutot, Anne-Jean-Baptiste-Léon marquis de
Lavie, Marc David
Anthoine, François-Paul
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Sérent, Armand Sigismond, comte de
Murat de
Gouttes, Jean-Louis
Ménard de la Groye, François René Pierre
Virieu, François Henri, comte de
Bureaux de Pusy, Jean-Xavier
André, Antoine Balthazar d'
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Bouche, Charles-François

January 1887

Folleville Antoine-Charles, marquis de, Delavigne Jacques, Thiboutot Anne Léon, marquis de, Lavie Ma...

Discussion de la motion de M. Fréteau-Saint-Just relativement aux comptes à rendre par les ministres sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 31 juillet 1791

Broglie, Charles Louis Victor, prince de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Rewbell, Jean François
André, Antoine Balthazar d'
Martineau, Louis Simon
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Lanjuinais, Jean Denis

January 1888

Broglie Charles Louis Victor, prince de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Rewbell Jean François, Andr...

Discussion de la motion de M. Boussion proposant de priver de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracteraient leur serment, lors de la séance du 19 juin 1791

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Destouf de Milet de Mureau, Louis Marie Antoine
Legrand, Jérome
Chabroud, Charles
Boussion, Pierre
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Virieu, François Henri, comte de
Lavie, Marc David

January 1887

Prieur (de la Marne), Milet de Mureau Louis-Marie-Antoine, Legrand Jérome, Chabroud Charles, Boussio...

Discussion concernant la motion présentée par M. Legrand demandant l'arrestation de l'individu que le 17 juillet a tiré sur M. de La Fayette, lors de la séance du 18 juillet 1791

Treilhard, Jean-Baptiste
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1887

Treilhard Jean-Baptiste, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Fréteau de Saint-Just ...

Discussion de la motion sur le rétablissement de la liberté d'entrée et de sortie de Paris, lors de la séance du 23 juin 1791

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Virieu, François Henri, comte de
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy
Delavigne, Jacques
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1887

Estourmel Louis Marie, marquis d', Virieu François-Henri, comte de, Le Couteulx de Canteleu Jean Bar...

Discussion de la motion proposant d'autoriser la municipalité de Paris à apposer les scellés sur les archives des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791

Châtelet, Louis-Marie du
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Duport, Adrien Jean
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de

January 1887

Châtelet Louis-Marie du, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Duport Adrien Jean, Barrin de la Galissonni...

Discussion d'une motion sur le décret concernant les honneurs décernés aux grands hommes, notamment le statut du roi, lors de la séance du 5 avril 1791

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Levas, Joseph-Henri de Jessé, baron de
Buzot, François-Nicolas
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François

January 1886

Prieur Pierre-Louis, Jessé Joseph-Henri, baron de, Buzot François-Nicolas, Le Peletier de Saint-Farg...

Discussion sur la motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Decrétot, Jean-Baptiste

January 1881

Estourmel Louis Marie, marquis d', Decrétot Jean-Baptiste. Discussion sur la motion de M. Decrétot s...

Discussion de la motion de M. Regnaud pour que le décret sur les hommes de couleur soit complété par une instruction et que la suite du projet de décret sur les colonies soit renvoyée au comité de Constitution, lors de la séance du 17 mai 1791

Rewbell, Jean François
Martineau, Louis Simon
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1887

Rewbell Jean François, Martineau Louis Simon, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Regnaud de Saint-Jean...

Discussion à propos de la motion de M. Périsse Du Luc, lors de la séance du 24 aout 1789

Bergasse-Laziroule, Georges
Brostaret, Jean-Baptiste
Madier de Montjau, Noel Joseph
Lapoule, Jean Louis
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de

January 1875

Bergasse-Laziroule Georges, Brostaret Jean-Baptiste, Madier de Montjau Noel Joseph, Lapoule Jean Lou...

Discussion née de la motion proposée par M. Bouche et relative à M. de Condé et M. Duveryrier, lors de la séance du 3 août 1791

Delavigne, Jacques
Salle, Jean Baptiste
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1888

Delavigne Jacques, Salle Jean Baptiste, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Fréteau...

Discussion de la motion de M. Parisot, relative à la succession de M. de Barrai , évêque de Troyes, démissionnaire, lors de la séance du 20 janvier 1791

Parisot, Jean-Nicolas-Jacques
Treilhard, Jean-Baptiste
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Grégoire, Henri

January 1885

Parisot Jean-Nicolas-Jacques, Treilhard Jean-Baptiste, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis E...

Discussion de la motion proposée par M. l'abbé Gouttes, lors de la séance du 7 janvier 1790

Robespierre, Maximilien
Duport, Adrien Jean
Démeunier, Jean Nicolas

January 1880

Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Duport Adrien Jean, Démeunier Jean Nicolas....

Discussion sur la motion de M. Renaud visant à délibérer sur l'affaire du Parlement de Rennes lors de la séance du 11 janvier 1790

January 1880

Discussion sur la motion de M. Renaud visant à délibérer sur l'affaire du Parlement de Rennes lors d...

Discussion de la motion de M. Legrand sur les moyens d'attaque et de défense, lors de la séance du 22 juin 1791

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Discussion de la motion de M. Legrand sur les moyens d'attaque et de défense, lors de la séance du 22 juin 1791

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