Démeunier Jean Nicolas. Décret portant l'envoi de l'adresse de l'Assemblée aux Français sur le départ du roi, lors de la séance du 22 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 422
Démeunier Jean Nicolas. Décret sur la répartition des impositions directes de Paris, lors de la séan...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Décret pour assurer la sûreté du roi et son retour à Paris, lors de ...
Démeunier Jean Nicolas. Levée de la séance du 16 janvier 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à...
Démeunier Jean Nicolas. Décret portant l'envoi de l'adresse de l'Assemblée aux Français sur le dépar...
Roederer Pierre-Louis, Démeunier Jean Nicolas. Adresse de l'Assemblée aux Français sur le départ du ...
Démeunier Jean Nicolas. Compte-rendu de l'envoi de la députation au Roi, lors de la séance du 2 janv...
Duquesnoy Adrien Cyprien. Décret sur l'envoi par le roi de l'adresse de l'Assemblée aux Français, lo...
Démeunier Jean Nicolas. Présentation de décrets au Roi, lors de la séance du 4 janvier 1790. In: Arc...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Députation du département de Seine-et-Oise lit une adres...
Démeunier Jean Nicolas. Décret concernant les ci-devant avocats aux conseils pour l’exercice des fon...
Démeunier Jean Nicolas. Décret relatif à la remise aux Archives des registres et papiers des différe...
Démeunier Jean Nicolas. Compte-rendu de l'envoi de la députation à la Reine, lors de la séance du 2 ...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Décret pour l'envoi de l'adresse aux Français sur les nouvelles imp...
Démeunier Jean Nicolas. Résultat de l'élection pour la Présidence, lors de la séance du 4 janvier 17...
Duport Adrien Jean. Réponse du président à l'hommage des membres du directoire du département de Par...
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