Chabroud Charles. M. le Président annonce que l'adresse aux Français sur le départ du roi sera bientôt prête et propose de suspendre la séance, lors de la séance du 22 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 424
Rewbell Jean François. Réponse de M. le Président à la lettre des députés des Etats d'Avignon et du ...
Chabroud Charles, Merlin de Douai, Prieur de la Marne Pierre Louis, Le Chapelier Isaac René Guy. Pré...
Vernier Théodore. Annonce de M. le Président concernant l'élection du président et de trois secrétai...
Chabroud Charles. M. le Président prévient que la séance du 23 avril ouvrira à onze heures, lors de ...
Chabroud Charles. Réponse de M. le Président au discours de la députation de Bretagne, lors de la sé...
Roederer Pierre-Louis, Démeunier Jean Nicolas. Adresse de l'Assemblée aux Français sur le départ du ...
Lettre adressée à M. le Président par le ministre plénipotentiaire du roi, lors de la séance du 11 n...
Chabroud Charles. Annonce de M. le Président de l'ouverture de la séance du 22 avril 1791 à quatre h...
Chabroud Charles. Annonce de M. le Président sur l'heure du début de la séance du 21 avril 1791, lor...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Réponse de M. le Président à la députation de l'assemblé...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Réponse de M. le Président au discours de la députation ...
Démeunier Jean Nicolas. Décret portant l'envoi de l'adresse de l'Assemblée aux Français sur le dépar...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Réponse du président au compte rendu par M. Drouet sur l...
Thouret Jacques Guillaume. Réponse du président au roi, lors de la séance du 30 septembre 1791. In: ...
Duport Adrien Jean. Le Président rend compte des décisions du roi concernant les troubles dans le Ga...
Rewbell Jean François. Réponse de M. le Président à la lettre des députés des Etats d'Avignon et du ...
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