Add to ORKGDéclaration de M. Marchand de la députation du directoire de district de Clermont, lors de la séance du 24 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 479
Décret concernant la division du département de Toulouse, lors de la séance du 23 janvier 1790. In: ...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Treilhard Jean-Baptiste. Lettre du directoire du département de la Marne, lors de la séance du 25 ju...
Déclaration de M. Marchand de la députation du directoire de district de Clermont, lors de la séance...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Réponse du président à la déclaration de M. Marchand de ...
Prieur (de la Marne). Délibération du directoire du district de Clermont au sujet de la fuite du roi...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Réponse du président à la députation du directoire de di...
Pétition de la commune de Marchienne, lors de la séance du 29 mai 1790. In: Archives Parlementaires ...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Réponse du comité militaire par la voix de M. de Menou ...
Décret sur l’échange du Clermontois, lors de la séance du 15 janvier 1791. In: Archives Parlementair...
Décret relatif à l’emplacement du corps administratif du district de Mauriac, lors de la séance du 2...
Vérification des pouvoirs de MM. Rœderer et Tréhot de Clermont, lors de la séance du 6 novembre 1789...
Annonce de la prestation de serment des curés du district de Clermont-en-Argonne, lors de la séance ...
Députation de la marine marchande admise à la barre, lors de la séance du 30 octobre 1790. In: Archi...
Décret de l'Assemblée sur la division du département du Mâconnais, Châlonnais et Charolais, lors de ...
Décret concernant la division du département de Toulouse, lors de la séance du 23 janvier 1790. In: ...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
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