Muguet de Nanthou François Felix. Motion d'ordre pour entendre M. de Montmorin au sujet du passeport du roi, lors de la séance du 24 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 481
Motion de M. de Sérent sur la convocation d'une assemblée extraordinaire sur les domaines congéables...
Ratier de Montguyon Pierre Léger. Motion de M. Ratier de Montguiou sur la répartition des impôts des...
Muguet de Nanthou François Felix. Motion de M. Muguet sur le renvoi de l'arrêté du département de la...
Muguet de Nanthou François Felix. Motion de M. Muguet de Nanthou sur l'envoi de commissaires dans le...
Décret convoquant M. de Montmorin pour un compte rendu sur un passeport délivré, lors de la séance d...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Motion de M. Fréteau-Saint-Just sur la suspension de la garde de M. ...
La Fayette Gilbert du Motier de. Décret mandant M. de Montmorin au sujet du passeport trouvé entre l...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Mot...
Treilhard Jean-Baptiste. Motion de M. Treilhard sur la lettre de M. de Montmorin au nonce du pape, l...
Pardieu Guy Felix, comte de. Motion de M. de Pardieu afin que le ministre M. de Montmorin délivre un...
Montmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc de. Motion de M. le comte de Montmorency sur la nécessi...
Bouche Charles-François, Estagniol Nicolas Louis d'. Motion de M. d'Estragniol au sujet de M. Louis ...
André Antoine Balthazar d'. Motion décrétant de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 ma...
Démeunier Jean Nicolas. Motion de M. Démeunier sur les mesures à prendre pour le retour du roi et de...
Le Chapelier Isaac-René-Guy, Defermon des Chapelières Jacques, Beauharnais Alexandre François, vicom...
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Muguet de Nanthou François Felix. Motion de M. Muguet sur le renvoi de l'arrêté du département de la...
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