Treilhard Jean-Baptiste. Dépêches de la municipalité de Verdun, lors de la séance du 25 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 512-516
Vernier Théodore. Députation de la commune d’Avignon et réponse de M. le Président, lors de la séanc...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 30 mai 1791. In: Archives Parlement...
Vernier Théodore. Levée de la séance du 5 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860...
Treilhard Jean-Baptiste. Dépêches de la municipalité de Verdun, lors de la séance du 25 juin 1791. I...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Muguet de Nanthou François Felix. Renvoi au comité des rapports et d...
Muguet de Nanthou François Felix. Décret sur l’arrestation à Verdun de M. de Damas et autres, lors d...
Treilhard Jean-Baptiste. Lettre du directoire du département de la Marne, lors de la séance du 25 ju...
Treilhard Jean-Baptiste. Extrait des registres des délibérations du département de la Marne, lors de...
Décret sur la division du département du Vermandois et du Soissonnais, lors de la séance du 6 févrie...
Décret sur la circonscription des paroisses de la ville d’Evreux, lors de la séance du 5 avril 1791....
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 27 mai 179...
Ouverture de séance, lors de la séance du 25 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 -...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 7 mai 1791. In: Archives Parlementa...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 24 mai 179...
Vernier Théodore. Députation de la commune d’Avignon et réponse de M. le Président, lors de la séanc...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 30 mai 1791. In: Archives Parlement...
Vernier Théodore. Levée de la séance du 5 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860...
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