Adoption de l'article 1er du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 536-537
Adoption de l'article 1er du projet sur les suppliciés, lors de la séance du 1er décembre 1789. In: ...
Adoption de l'article 2 du projet de décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 22 juillet ...
Duport Adrien Jean. Adoption de l'article 1er du titre IV du décret sur les jurés relatif aux foncti...
Adoption de l'article 1er du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séa...
Duport Adrien Jean. Adoption de l'article 2 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la rei...
Duport Adrien Jean. Adoption de l'article 4 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la rei...
Adoption de l'article 1er du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la sé...
Thouret Jacques-Guillaume. Adoption de l'article 1 du décret sur la garde du roi mineur, lors de la ...
Adoption de l'article 1er du décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales s...
Adoption de l'article 1 du décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791. In...
Adoption de la première partie de l'article 2 du décret sur la garde du roi mineur, lors de la séanc...
Adoption de l'article 1er du décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 févri...
Adoption de l'article 1du décret sur le cumul de la dîme avec le champart, lors de la séance du 22 j...
Pétion de Villeneuve Jérome, André Antoine Balthazar d', Duport Adrien Jean, Chabroud Charles, Beauh...
Adoption de l'article 1er du décret sur les baux à convenant, lors de la séance du 30 mai 1791. In: ...
Adoption de l'article 1er du projet sur les suppliciés, lors de la séance du 1er décembre 1789. In: ...
Adoption de l'article 2 du projet de décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 22 juillet ...
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