Renvoi aux comités des rapports et des recherches du procès-verbal de la marche du département, composé des gardes nationales de Longwy et des troupes de ligne, qui se sont portées sur Varennes, d’après sa réquisition, lors de la séance du 27 juin 1791

Renvoi au comité des recherches d'une lettre de l'évêque d'Acq dénoncée par le procureur général syndic du département du Pas-de-Calais, lors de la séance du 9 avril 1791

January 1886

Renvoi au comité des recherches d'une lettre de l'évêque d'Acq dénoncée par le procureur général syn...

Renvoi au comité de féodalité de deux lettres du garde des sceaux concernant deux mémoires, lors de la séance du 6 avril 1790

January 1881

Renvoi au comité de féodalité de deux lettres du garde des sceaux concernant deux mémoires, lors de ...

Renvoi au comité des rapports du rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la séance du 5 juillet 1791

January 1887

Renvoi au comité des rapports du rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la...

Renvoi aux comités des rapports et des recherches du procès-verbal de la marche du département, composé des gardes nationales de Longwy et des troupes de ligne, qui se sont portées sur Varennes, d’après sa réquisition, lors de la séance du 27 juin 1791

Merle, Marie André

January 1887

Merle André-Marie. Renvoi aux comités des rapports et des recherches du procès-verbal de la marche d...

Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors de la séance du 16 janvier 1790

January 1880

Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...

Renvoi au comité militaire de la motion présentée sur la rédaction de deux décrets rapportés dans le procès-verbal, lors de la séance du 3 août 1791

January 1888

Renvoi au comité militaire de la motion présentée sur la rédaction de deux décrets rapportés dans le...

Renvoi aux comités diplomatique et militaire des lettres des administrateurs du département des Basses-Pyrénées et du département de la Gironde sur des mouvements de troupes espagnoles à la frontière, lors de la séance du 3 juillet 1791

January 1887

Renvoi aux comités diplomatique et militaire des lettres des administrateurs du département des Bass...

Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22 juillet 1790

January 1884

Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...

Le comité des rapports est autorisé à se joindre au comité des recherches pour faire face aux circonstances présentes, lors de la séance du 21 juin 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis

January 1887

Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Boutteville-Dumetz Louis. Le comité des rapports est aut...

Renvoi aux comités militaire, des rapports et des recherches du procès-verbal de la municipalité de Moret concernant le passage de Mesdames, tantes du roi, lors de la séance du 23 février 1791

January 1886

Renvoi aux comités militaire, des rapports et des recherches du procès-verbal de la municipalité de ...

Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791

January 1888

Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791. ...

Renvoi aux comités des rapports et des recherches de la lettre du commissaire du roi et les procès-verbaux du directoire du département du Morbihan au sujet des troubles de cette ville, lors de la séance du 19 février 1791

January 1886

Renvoi aux comités des rapports et des recherches de la lettre du commissaire du roi et les procès-v...

Renvoi aux comités de rapports et de recherches réunis des pièces servant de suite aux procès-verbaux sur les troubles du 13 et 14 décembre à Paris, lors de la séance du 27 décembre 1790

Bouche, Charles-François

January 1885

Bouche Charles-François. Renvoi aux comités de rapports et de recherches réunis des pièces servant d...

Renvoi aux comités réunis des rapports et des recherches d'un procès verbal des officiers municipaux de la ville d'Aix, lors de la séance du 21 décembre 1790

Bouche, Charles-François

January 1885

Bouche Charles-François. Renvoi aux comités réunis des rapports et des recherches d'un procès verbal...

Renvoi au comité des rapports de la lettre de la municipalité de Marseille, lors de la séance du 6 juin 1790

January 1883

Renvoi au comité des rapports de la lettre de la municipalité de Marseille, lors de la séance du 6 j...

Renvoi au comité des recherches d'une lettre de l'évêque d'Acq dénoncée par le procureur général syndic du département du Pas-de-Calais, lors de la séance du 9 avril 1791

January 1886

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January 1881

Renvoi au comité de féodalité de deux lettres du garde des sceaux concernant deux mémoires, lors de ...

Renvoi au comité des rapports du rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la séance du 5 juillet 1791

January 1887

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Renvoi aux comités des rapports et des recherches du procès-verbal de la marche du département, composé des gardes nationales de Longwy et des troupes de ligne, qui se sont portées sur Varennes, d’après sa réquisition, lors de la séance du 27 juin 1791

Merle, Marie André

January 1887

Merle André-Marie. Renvoi aux comités des rapports et des recherches du procès-verbal de la marche d...

Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors de la séance du 16 janvier 1790

January 1880

Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...

Renvoi au comité militaire de la motion présentée sur la rédaction de deux décrets rapportés dans le procès-verbal, lors de la séance du 3 août 1791

January 1888

Renvoi au comité militaire de la motion présentée sur la rédaction de deux décrets rapportés dans le...

Renvoi aux comités diplomatique et militaire des lettres des administrateurs du département des Basses-Pyrénées et du département de la Gironde sur des mouvements de troupes espagnoles à la frontière, lors de la séance du 3 juillet 1791

January 1887

Renvoi aux comités diplomatique et militaire des lettres des administrateurs du département des Bass...

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January 1884

Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...

Le comité des rapports est autorisé à se joindre au comité des recherches pour faire face aux circonstances présentes, lors de la séance du 21 juin 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis

January 1887

Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Boutteville-Dumetz Louis. Le comité des rapports est aut...

Renvoi aux comités militaire, des rapports et des recherches du procès-verbal de la municipalité de Moret concernant le passage de Mesdames, tantes du roi, lors de la séance du 23 février 1791

January 1886

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Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791

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Renvoi aux comités des rapports et des recherches de la lettre du commissaire du roi et les procès-verbaux du directoire du département du Morbihan au sujet des troubles de cette ville, lors de la séance du 19 février 1791

January 1886

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Renvoi aux comités de rapports et de recherches réunis des pièces servant de suite aux procès-verbaux sur les troubles du 13 et 14 décembre à Paris, lors de la séance du 27 décembre 1790

Bouche, Charles-François

January 1885

Bouche Charles-François. Renvoi aux comités de rapports et de recherches réunis des pièces servant d...

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Bouche, Charles-François

January 1885

Bouche Charles-François. Renvoi aux comités réunis des rapports et des recherches d'un procès verbal...

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Renvoi au comité des recherches d'une lettre de l'évêque d'Acq dénoncée par le procureur général syndic du département du Pas-de-Calais, lors de la séance du 9 avril 1791

January 1886

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Renvoi au comité de féodalité de deux lettres du garde des sceaux concernant deux mémoires, lors de la séance du 6 avril 1790

January 1881

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Renvoi au comité des rapports du rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la séance du 5 juillet 1791

January 1887

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Renvoi aux comités des rapports et des recherches du procès-verbal de la marche du département, composé des gardes nationales de Longwy et des troupes de ligne, qui se sont portées sur Varennes, d’après sa réquisition, lors de la séance du 27 juin 1791

Abstract

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Renvoi aux comités des rapports et des recherches du procès-verbal de la marche du département, composé des gardes nationales de Longwy et des troupes de ligne, qui se sont portées sur Varennes, d’après sa réquisition, lors de la séance du 27 juin 1791

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