Add to ORKGRapport et projet de décret pour accélérer la rentrée des impositions publiques, lors de la séance du 28 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 566-567
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Rapport sur les travaux du comité de l'impositio...
Anson Pierre Hubert. Projet de décret par M. Anson sur la perception des impositions de 1790, lors d...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Barrère sur les chasses du roi, lors de la séance du ...
Rapport et projet de décret pour accélérer la rentrée des impositions publiques, lors de la séance d...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Longpré sur les impositions pour 1790, lors de la séa...
Projet de décret sur les récompenses à accorder aux auteurs d’inventions et découvertes, lors de la ...
Lavenue Raymond. Projet de décret du comité d'imposition tendant à imposer les rentes sur l'Etat, lo...
Ajournement du rapport sur l'organisation du Trésor public et du projet de décret au 26 novembre, lo...
Projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1...
Anson Pierre Hubert. Projet de décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. I...
Enjubault de la Roche René Urbain. Projet de décret contenu dans le rapport des comités des finances...
Projet de décret par M. Fréteau sur la situation du royaume, lors de la séance du 11 juin 1791. In: ...
Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
Première reprise de la discussion du projet de décret sur le cumul de la dîme avec le champart, lors...
Anson Pierre Hubert. Projet de décret concernant les impositions de la ville de Paris, lors de la sé...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Rapport sur les travaux du comité de l'impositio...
Anson Pierre Hubert. Projet de décret par M. Anson sur la perception des impositions de 1790, lors d...
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