Discussion du projet de décret sur les officiers français servant à l’étranger, lors de la séance du 29 juin 1791

Discussion du projet de décret sur les requêtes civiles, lors de la séance du 11 février 1791

Chabroud, Charles
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1886

Chabroud Charles, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Goupil de Préfeln Guillaume François, Le Chapelier...

Discussion du projet de décret relatif à un établissement d’artillerie à Rennes et ajournement à la prochaine législature, lors de la séance du 10 septembre 1791

Rewbell, Jean François
Defermon, Isaac Charles
Hernoux, Charles
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1888

Rewbell Jean François, Defermon Isaac Charles, Hernoux Charles, Gaultier de Biauzat Jean-François, D...

Discussion du projet de décret relatif à l'organisation des jurés, lors de la séance du 4 janvier 1791

Rey, François-Xavier
Démeunier, Jean Nicolas
Robespierre, Maximilien
Duport, Adrien Jean
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis

January 1885

Rey François-Xavier, Démeunier Jean Nicolas, Robespierre Maximilien, Duport Adrien Jean, Goupil de P...

Discussion du projet de décret sur les officiers français servant à l’étranger, lors de la séance du 29 juin 1791

Le Chapelier, Isaac René Guy
Gombert, Martin
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Chabroud, Charles
Wimpffen, Félix Louis, baron de
Lavie, Marc David
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1887

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Gombert Martin, Estourmel Louis Marie, marquis d', Chabroud Charles, Wi...

Discussion du projet de décret du comité diplomatique sur la garde des dépôts des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791

Le Chapelier, Isaac René Guy
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1887

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Fréteau de Saint-Just Emman...

Discussion sur le projet de décret de M. Le Chapelier relatif au serment civique des fonctionnaires de l'instruction publique, lors de la séance du 15 avril 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lapoule, Jean Louis
Bouche, Charles-François
Lanjuinais, Jean Denis
Goupil de Préfeln, Guillaume François
André, Antoine Balthazar d'
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la

January 1886

Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, La Poule Jean-Louis, Bouche Charles-...

Discussion du projet de décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Chabroud, Charles
Martineau, Louis Simon
Lavie, Marc David
La Salle de Roquefort, Julien Joseph, marquis de
Malouet, Pierre Victor
Camus, Armand Gaston
Jallet, Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1887

Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Chabroud Charles, Martineau Louis Si...

Discussion du projet de décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791

Maury, Jean Siffrein
Gombert, Martin
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Martineau, Louis Simon
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Lanjuinais, Jean Denis

January 1886

Maury Jean Siffrein, Gombert Martin, Prieur de la Marne Pierre Louis, Martineau Louis Simon, Gaultie...

Discussion du projet de décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791

Moreau de Saint-Méry, Louis Elie
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Merle, Marie André
Martineau, Louis Simon

January 1886

Moreau de Saint-Méry Louis-Elie, Dionis du Séjour Achille-Pierre, Gaultier de Biauzat Jean-François,...

Discussion du projet de décret sur une pétition des directeurs des établissements d’Indret et du Creuzot, lors de la séance du 7 juin 1791

Ailly, Michel François d'
Camus, Armand Gaston
Gillet de la Jacqueminière, Louis Charles
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Bouche, Charles-François

January 1887

Ailly Michel François d', Camus Armand Gaston, Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles, Goupil de P...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 14 avril 1790

Eymar, Jean-François d'
Lavie, Marc David
Bonnay, Charles François, marquis de
Royer, Jean-Baptiste
Gouttes, Jean-Louis
Thoret, Jacques
Sallé de Chou, Etienne François

January 1881

Eymar Jean-François d', Lavie Marc Antoine, Bonnay Charles François, marquis de, Royer Jean-Baptiste...

Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791

Robespierre, Maximilien
Cazalès, Jacques Antoine de
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Malès, Gabriel
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Dauchy, Luc Jacques Edouard
André, Antoine Balthazar d'
Roederer, Pierre Louis
Babey, Pierre Marie Athanase
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1887

Robespierre Maximilien, Cazalès Jacques Antoine de, Boutteville-Dumetz Louis, Gaultier de Biauzat Je...

Discussion sur le projet de décret concernant les bons et gras de caisse du clergé, lors de la séance du 14 septembre 1790

Martinet, Louis-François
Camus, Armand Gaston
Bonal, François de
Jouffroy de Gonssans, François-Gaspard de

January 1884

Martinet Louis-François, Camus Armand Gaston, Bonal François de, Jouffroy de Gonssans François-Gaspa...

Discussion du projet de décret de M. Le Chapelier sur l'uniforme des gardes nationales à la fédération, lors de la séance du 18 juillet 1790

Le Chapelier, Isaac René Guy
Gouttes, Jean-Louis
Barnave, Antoine
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
André, Antoine Balthazar d'
Estagniol, Nicolas Louis d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1884

Le Chapelier Isaac René Guy, Gouttes Jean-Louis, Barnave Antoine, Dupont de Nemours Pierre Samuel, R...

Discussion sur le projet de décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791

Aubry Dubochet, Pierre François
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Le Chapelier, Isaac René Guy
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Tronchet, François Denis
Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine

January 1886

Aubry Dubochet Pierre François, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Le Chapelier Isa...

Discussion du projet de décret sur les requêtes civiles, lors de la séance du 11 février 1791

Chabroud, Charles
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1886

Chabroud Charles, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Goupil de Préfeln Guillaume François, Le Chapelier...

Discussion du projet de décret relatif à un établissement d’artillerie à Rennes et ajournement à la prochaine législature, lors de la séance du 10 septembre 1791

Rewbell, Jean François
Defermon, Isaac Charles
Hernoux, Charles
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1888

Rewbell Jean François, Defermon Isaac Charles, Hernoux Charles, Gaultier de Biauzat Jean-François, D...

Discussion du projet de décret relatif à l'organisation des jurés, lors de la séance du 4 janvier 1791

Rey, François-Xavier
Démeunier, Jean Nicolas
Robespierre, Maximilien
Duport, Adrien Jean
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis

January 1885

Rey François-Xavier, Démeunier Jean Nicolas, Robespierre Maximilien, Duport Adrien Jean, Goupil de P...

Discussion du projet de décret sur les officiers français servant à l’étranger, lors de la séance du 29 juin 1791

Le Chapelier, Isaac René Guy
Gombert, Martin
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Chabroud, Charles
Wimpffen, Félix Louis, baron de
Lavie, Marc David
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1887

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Gombert Martin, Estourmel Louis Marie, marquis d', Chabroud Charles, Wi...

Discussion du projet de décret du comité diplomatique sur la garde des dépôts des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791

Le Chapelier, Isaac René Guy
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1887

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Fréteau de Saint-Just Emman...

Discussion sur le projet de décret de M. Le Chapelier relatif au serment civique des fonctionnaires de l'instruction publique, lors de la séance du 15 avril 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lapoule, Jean Louis
Bouche, Charles-François
Lanjuinais, Jean Denis
Goupil de Préfeln, Guillaume François
André, Antoine Balthazar d'
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la

January 1886

Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, La Poule Jean-Louis, Bouche Charles-...

Discussion du projet de décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Chabroud, Charles
Martineau, Louis Simon
Lavie, Marc David
La Salle de Roquefort, Julien Joseph, marquis de
Malouet, Pierre Victor
Camus, Armand Gaston
Jallet, Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1887

Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Chabroud Charles, Martineau Louis Si...

Discussion du projet de décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791

Maury, Jean Siffrein
Gombert, Martin
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Martineau, Louis Simon
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Lanjuinais, Jean Denis

January 1886

Maury Jean Siffrein, Gombert Martin, Prieur de la Marne Pierre Louis, Martineau Louis Simon, Gaultie...

Discussion du projet de décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791

Moreau de Saint-Méry, Louis Elie
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Merle, Marie André
Martineau, Louis Simon

January 1886

Moreau de Saint-Méry Louis-Elie, Dionis du Séjour Achille-Pierre, Gaultier de Biauzat Jean-François,...

Discussion du projet de décret sur une pétition des directeurs des établissements d’Indret et du Creuzot, lors de la séance du 7 juin 1791

Ailly, Michel François d'
Camus, Armand Gaston
Gillet de la Jacqueminière, Louis Charles
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Bouche, Charles-François

January 1887

Ailly Michel François d', Camus Armand Gaston, Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles, Goupil de P...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 14 avril 1790

Eymar, Jean-François d'
Lavie, Marc David
Bonnay, Charles François, marquis de
Royer, Jean-Baptiste
Gouttes, Jean-Louis
Thoret, Jacques
Sallé de Chou, Etienne François

January 1881

Eymar Jean-François d', Lavie Marc Antoine, Bonnay Charles François, marquis de, Royer Jean-Baptiste...

Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791

Robespierre, Maximilien
Cazalès, Jacques Antoine de
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Malès, Gabriel
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Dauchy, Luc Jacques Edouard
André, Antoine Balthazar d'
Roederer, Pierre Louis
Babey, Pierre Marie Athanase
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1887

Robespierre Maximilien, Cazalès Jacques Antoine de, Boutteville-Dumetz Louis, Gaultier de Biauzat Je...

Discussion sur le projet de décret concernant les bons et gras de caisse du clergé, lors de la séance du 14 septembre 1790

Martinet, Louis-François
Camus, Armand Gaston
Bonal, François de
Jouffroy de Gonssans, François-Gaspard de

January 1884

Martinet Louis-François, Camus Armand Gaston, Bonal François de, Jouffroy de Gonssans François-Gaspa...

Discussion du projet de décret de M. Le Chapelier sur l'uniforme des gardes nationales à la fédération, lors de la séance du 18 juillet 1790

Le Chapelier, Isaac René Guy
Gouttes, Jean-Louis
Barnave, Antoine
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
André, Antoine Balthazar d'
Estagniol, Nicolas Louis d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1884

Le Chapelier Isaac René Guy, Gouttes Jean-Louis, Barnave Antoine, Dupont de Nemours Pierre Samuel, R...

Discussion sur le projet de décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791

Aubry Dubochet, Pierre François
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Le Chapelier, Isaac René Guy
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Tronchet, François Denis
Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine

January 1886

Aubry Dubochet Pierre François, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Le Chapelier Isa...

Discussion du projet de décret sur les requêtes civiles, lors de la séance du 11 février 1791

Chabroud, Charles
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1886

Chabroud Charles, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Goupil de Préfeln Guillaume François, Le Chapelier...

Discussion du projet de décret relatif à un établissement d’artillerie à Rennes et ajournement à la prochaine législature, lors de la séance du 10 septembre 1791

Rewbell, Jean François
Defermon, Isaac Charles
Hernoux, Charles
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1888

Rewbell Jean François, Defermon Isaac Charles, Hernoux Charles, Gaultier de Biauzat Jean-François, D...

Discussion du projet de décret relatif à l'organisation des jurés, lors de la séance du 4 janvier 1791

Rey, François-Xavier
Démeunier, Jean Nicolas
Robespierre, Maximilien
Duport, Adrien Jean
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis

January 1885

Rey François-Xavier, Démeunier Jean Nicolas, Robespierre Maximilien, Duport Adrien Jean, Goupil de P...

Discussion du projet de décret sur les officiers français servant à l’étranger, lors de la séance du 29 juin 1791

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