Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. Projet de décret du licenciement des gardes du corps, lors de la séance du 29 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 588
Hernoux Charles. Projet de décret concernant les procès de l’ancienne régie des traites, lors de la ...
Projet de décret par M. Fréteau sur la situation du royaume, lors de la séance du 11 juin 1791. In: ...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Renvoi au comité militaire du projet de décret sur les officiers f...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. Projet de décret du licenciement des gardes du corps,...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. Ajournement du projet de décret par M. Démeunier sur ...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. Projet de décret du comité militaire autorisant les m...
Thouret Jacques-Guillaume. Projet de décret sur la garde du roi mineur, lors de la séance du 25 mars...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. Projet de décret contenu dans l'opinion de M. de Noai...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. Projet de décret sur le mode de recrutement militaire...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Bonnay Charles François, marquis de. Projet de décret...
Treilhard Jean-Baptiste, Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. Projet de décret de M. Noail...
Projet de décret par M. Démeunier sur l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du ...
Projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. M. le Président lève la séance du 5 mars 1791. In: Ar...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. Clôture de la séance du 10 mars 1791. In: Archives Pa...
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Projet de décret par M. Fréteau sur la situation du royaume, lors de la séance du 11 juin 1791. In: ...
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