Renvoi aux comités diplomatique et militaire des lettres des administrateurs du département des Basses-Pyrénées et du département de la Gironde sur des mouvements de troupes espagnoles à la frontière, lors de la séance du 3 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 687
Renvoi au comité militaire de la lettre du ministre de la guerre concernant le jugement des délits d...
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Renvoi au comité militaire de l'adresse des officiers, sous-officiers et gardes de la compagnie de l...
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Renvoi au comité militaire de l'adresse du directoire du département de la Gironde concernant une pé...
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Renvoi aux comités diplomatique et militaire réunis des lettres sur les troupes suisses, lors de la ...
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Renvoi aux comités diplomatique et d’Avignon de la lettre de l'Assemblée représentative du Comtat Ve...
Renvoi aux comités réunis des finances et militaire de la lettre du ministre de la guerre concernant...
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