Broglie Charles-Louis-Victor, prince de. Décret du comité militaire sur la défense des frontières, lors de la séance du 3 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 696
Broglie Charles Louis Victor, prince de. Lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, lors de la s...
Broglie Charles-Louis-Victor, prince de. Décret sur les plaintes des commissaires du roi dans la Cha...
Regnault de Lunéville Charles. Renvoi aux comités militaire et des rapports de l'adresse de trois of...
Broglie Charles-Louis-Victor, prince de. Décret du comité militaire sur la défense des frontières, l...
Broglie Charles-Louis-Victor, prince de. Rapport du comité militaire sur la défense des frontières, ...
Broglie Charles Louis Victor, prince de. Renvoi aux comités militaire et d'emplacement d’une lettre ...
Chabroud Charles, Broglie Charles-Louis-Victor, prince de. Décret proposé par M. Broglie, au nom du ...
Broglie Charles Louis Victor, prince de. Renvoi au comité militaire d'une adresse des habitants de V...
Broglie Charles-Louis-Victor, prince de. Décret modifiant un décret antérieur sur les soldats auxili...
Broglie Charles Louis Victor, prince de. Décret, présenté par M. de Broglie au nom du comité militai...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret du comité militaire sur les places de guerre et postes militaire...
Broglie Charles Louis Victor, prince de. Rapport de M. de Broglie, au nom du comité militaire, prése...
Broglie Charles Louis Victor, prince de. Projet de décret sur l’institution publique militaire et su...
Renvoi au comité militaire de la pétition de M. de Romance-Mesmon, lors de la séance du 21 avril 179...
Renvoi au comité militaire du projet de décret corrigé sur les délits et les peines militaires, lors...
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