Add to ORKGBureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret du comité militaire sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 5 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 727-741
Renvoi au comité militaire de l'adresse du conseil militaire de Brest, lors de la séance du 11 septe...
Renvoi au comité militaire de la pétition de la compagnie des gardes de la ville, lors de la séance ...
Ordre du jour de la séance du 27 juin 1791 : suite de la discussion du projet de décret du comité mi...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret du comité militaire sur les places de guerre et postes militaire...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité des finances d'une proposition sur le titre IV du décr...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Projet de décret, proposé par M. Bureaux de Pusy pour le comité militai...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi aux comités militaire, de la marine et des pensions réunis de di...
Renvoi au comité militaire de la lettre du ministre de la guerre concernant le jugement des délits d...
Renvoi au comité militaire du projet de décret corrigé sur les délits et les peines militaires, lors...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Rapport de M. Bureaux de Pusy, au nom du comité militaire, sur la conse...
Broglie Charles-Louis-Victor, prince de. Décret du comité militaire sur la défense des frontières, l...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité militaire d'un mémoire des quartiers-maîtres-trésorier...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Renvoi au comité militaire de deux lettres du ministres de la gue...
Renvoi au comité militaire d'un mémoire contre M. Duportail, ministre de la guerre, lors de la séanc...
Renvoi au comité militaire de la pétition de M. de Romance-Mesmon, lors de la séance du 21 avril 179...
Renvoi au comité militaire de l'adresse du conseil militaire de Brest, lors de la séance du 11 septe...
Renvoi au comité militaire de la pétition de la compagnie des gardes de la ville, lors de la séance ...
Ordre du jour de la séance du 27 juin 1791 : suite de la discussion du projet de décret du comité mi...
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