Add to ORKGAdoption du décret sur les sommes nécessaires à la continuation des travaux du port de Cherbourg, lors de la séance du 12 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 3
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption du projet de décret du comité des colonies pour l'envoi des commissaires aux colonies, lors...
Adoption du décret sur l’affaire de Mennecy, lors de la séance du 11 juin 1791. In: Archives Parleme...
Adoption du décret sur les sommes nécessaires à la continuation des travaux du port de Cherbourg, lo...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption du décret sur la correspondance des grades du service de mer avec celui de terre, lors de l...
Adoption du décret sur la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791. I...
Adoption du décret concernant les porteurs de créances sur l’Etat, lors de la séance du 10 janvier 1...
Adoption du projet de décret sur les jurés présenté par le comité, lors de la séance du 18 janvier 1...
Adoption d'un décret relatif à l'adresse des sœurs de la Charité de Paris, lors de la séance du 14 m...
Adoption du décret portant augmentation de la solde des gens de mer, lors de la séance du 5 juin 179...
Adoption du décret sur l’abolition des jurandes, lors de la séance du 20 avril 1791. In: Archives Pa...
Adoption d'un décret relatif au port des décorations des ordres supprimés, lors de la séance du 13 s...
Adoption d'un décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 12 janvier 1791. In: ...
Adoption du décret sur la décoration militaire, lors de la séance du 9 janvier 1791. In: Archives Pa...
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption du projet de décret du comité des colonies pour l'envoi des commissaires aux colonies, lors...
Adoption du décret sur l’affaire de Mennecy, lors de la séance du 11 juin 1791. In: Archives Parleme...
Adoption du décret sur les sommes nécessaires à la continuation des travaux du port de Cherbourg, lo...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption du décret sur la correspondance des grades du service de mer avec celui de terre, lors de l...
Adoption du décret sur la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791. I...
Adoption du décret concernant les porteurs de créances sur l’Etat, lors de la séance du 10 janvier 1...
Adoption du projet de décret sur les jurés présenté par le comité, lors de la séance du 18 janvier 1...
Adoption d'un décret relatif à l'adresse des sœurs de la Charité de Paris, lors de la séance du 14 m...
Adoption du décret portant augmentation de la solde des gens de mer, lors de la séance du 5 juin 179...
Adoption du décret sur l’abolition des jurandes, lors de la séance du 20 avril 1791. In: Archives Pa...
Adoption d'un décret relatif au port des décorations des ordres supprimés, lors de la séance du 13 s...
Adoption d'un décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 12 janvier 1791. In: ...
Adoption du décret sur la décoration militaire, lors de la séance du 9 janvier 1791. In: Archives Pa...
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
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Adoption du décret sur l’affaire de Mennecy, lors de la séance du 11 juin 1791. In: Archives Parleme...